UQTR: Fournier dépose une requête pour forcer sa réintégration

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Alain Fournier poursuit sa bataille juridique contre le conseil d'administration de l'UQTR.

Olivier Croteau

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Albert Brunelle
Le Nouvelliste

(Trois-Rivières) Une requête en homologation visant à rendre exécutoire l'entente conclue entre Alain Fournier et l'UQTR a été déposée mardi à la Cour supérieure. L'entente vise la réintégration de M. Fournier à titre d'ingénieur au sein du personnel professionnel de l'établissement. Rappelons que le conseil d'administration de l'UQTR avait défrayé la manchette en refusant d'entériner l'entente de principe conclue avec son ex-employé.

Le 9 décembre 2013, le CA de l'Université du Québec à Trois-Rivières approuvait par résolution le congédiement d'Alain Fournier, l'ancien directeur du service de l'équipement. Deux ans et demi plus tard, après de nombreuses séances devant le Tribunal administratif du travail, les procédures judiciaires n'ont toujours pas abouties alors qu'on apprenait mardi matin qu'une requête en homologation était déposée au palais de justice de la ville.

La requête en révèle davantage sur le contenu de l'entente et sur les motifs qui auraient poussé les membres du conseil d'administration à la rejeter.

«Après avoir pris connaissance des différents éléments de ce dossier et avoir discuté de ses tenants et aboutissants, les administrateurs ont résolu de ne pas entériner cette proposition de règlement», annonçait Bertrand Barré, directeur du Service des communications de l'UQTR le 25 mai dernier.

Or, la requête soutient une tout autre version des faits puisqu'elle suggère que des menaces de poursuites de la part de l'ancien vice-recteur intérimaire, Gilles Charland, seraient à la source du volte-face du conseil.

L'ancien vice-recteur Gilles Charland.... (Olivier Croteau) - image 2.0

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L'ancien vice-recteur Gilles Charland.

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L'avocat de M. Charland aurait informé les représentants de l'Université que son client menaçait de poursuivre l'établissement si l'entente entre Alain Fournier et l'UQTR était entérinée. Toujours selon la requête, une mise en demeure aurait même été acheminée à l'institution et à ses administrateurs pour appuyer ses intentions. «Gilles Charland était mécontent qu'un règlement soit intervenu étant donné qu'il venait en contradiction avec un engagement pris par [l'Université] à son bénéfice», soutient la requête.

Le document fait aussi état d'une conversation entre l'avocate d'Alain Fournier, Caroline Gagnon, et une avocate impliquée du côté de l'UQTR, Marie-Josée Hétu, où cette dernière affirme qu'elle «ne l'avait jamais vu venir», en faisant référence au rejet de l'entente par le CA de l'Université. On peut également y lire que Gilles Charland mettait, selon les dires de l'avocat de l'UQTR, Jasmin Marcotte, «du sable dans l'engrenage».

La requête de M. Fournier s'appuie en outre sur les instructions confiées à ses vis-à-vis lors des séances de médiation qui ont mené à l'entente de principe. «Le CA ne pouvait pas, de manière arbitraire, refuser d'approuver l'entente après avoir donné le mandat de trouver un terrain d'entente avec un mandat déjà déterminé», allègue la requête. À cet égard, le document avance que l'avocate de l'Université aurait assuré que la réintégration faisait partie du mandat qui lui avait été confié.

M. Fournier prétend de plus «qu'il n'avait jamais été question [qu'il] devait attendre l'approbation du CA pour être assuré de la survenance d'un règlement». D'ailleurs, une fois l'entente conclue, des démarches auraient été entreprises «afin de planifier une rencontre pour convenir des modalités de la réintégration dans un emploi [à l'UQTR]» et des informations concernant le compte REER d'Alain Fournier ainsi que des données relatives à l'assurance-emploi auraient aussi été échangées.

L'annonce du rejet de l'entente aurait «atterré et démoli» Alain Fournier en plus de lui causer de «graves préjudices, notamment psychologiques, physiques et familiaux», précise la requête.

Rappelons que M. Charland est mis en cause dans les accusations pour harcèlement psychologique intentées par Alain Fournier à l'endroit de l'UQTR. M. Charland poursuit également Alain Fournier à hauteur de 150 000$ en réaction aux propos tenus par ce dernier lors de son témoignage rendu au Tribunal administratif du travail. 

Le directeur du service aux communications à l'Université du Québec à Trois-Rivières, Bertrand Barré, précise que l'établissement n'émettra aucun commentaire sur cette affaire. 

Quant à eux, Gilles Charland et Alain Fournier n'ont pas retourné nos appels.

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