MRC de Maskinongé: «Un déni de la démocratie»

Denis Frappier, conseiller municipal de Saint-Justin.... (Stéphane Lessard)

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Denis Frappier, conseiller municipal de Saint-Justin.

Stéphane Lessard

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Martin Lafrenière
Le Nouvelliste

(Louiseville) «C'est un déni de la démocratie municipale.»

Alors que de plus en plus de municipalités de la MRC de Maskinongé votent des résolutions contre le projet d'oléoduc d'Énergie Est, Denis Frappier se demande comment un maire d'une de ces municipalités peut appuyer la position de la MRC de Maskinongé, une position qu'il n'accepte pas, mais qui ne s'oppose pas au passage du controversé tuyau de pétrole.

Saint-Justin est une des municipalités qui s'objectent au projet d'oléoduc au sein de la MRC de Maskinongé. M. Frappier est conseiller de cette municipalité et s'est présenté à la séance de mercredi de la MRC de Maskinongé pour aborder cette situation.

«La MRC est composée de maires et a sa propre juridiction. Quand les maires prennent une décision dans le cadre de cette juridiction, ils doivent tenir compte des décisions de leur conseil municipal», raconte M. Frappier, en se basant sur l'article 142 du Code municipal et sur l'article 52 de la Loi sur les cités et villes du Québec.

Fort de cette réglementation, M. Frappier voulait savoir si la table des maires allait revenir sur sa position concernant le projet d'Énergie Est, étant donné l'opposition de certaines municipalités.

«On m'a dit que les maires ne sont pas tenus de respecter les résolutions de leur conseil à la table des maires. J'étais tellement fâché! Si un conseil municipal vote contre le passage de l'oléoduc sur le territoire de sa MRC ou de sa municipalité, son maire ne devrait pas se prononcer à l'encontre de cette décision. Même si la MRC est une juridiction différente, le maire représente sa municipalité. Donc, il doit représenter sa municipalité auprès de la MRC. C'est clair», avance M. Frappier.

Rappelant la formation des MRC via la loi 125 sur l'aménagement et l'urbanisme, la MRC de Maskinongé souligne qu'un maire membre du conseil de la MRC possède une autonomie quant à ses décisions qui doivent être fondées sur les préoccupations et les réalités du territoire.

«Quand un maire d'une municipalité siège au conseil de la MRC, il siège à titre de conseiller régional. Le conseil est souverain. Il n'y a pas d'article de loi qui dit que le conseiller régional est souverain. Par contre, il y a de la jurisprudence: rien n'empêche des élus de voter à la MRC d'une façon différente de leur conseil. La MRC, c'est un autre palier gouvernemental. C'est aussi simple que ça», déclare Janyse L. Pichette, directrice générale de la MRC de Maskinongé.

Michel Isabelle, maire de Yamachiche et préfet suppléant, est du même avis que la directrice générale de la MRC de Maskinongé.

«Je respecte l'autonomie de chaque Municipalité. Mais légalement, on n'est pas tenu de respecter la décision locale. Quand on est à la MRC, on est des conseillers régionaux. On représente nos municipalités, mais il peut y avoir des considérants différents», raconte M. Isabelle, qui affirme s'est senti heurté par les propos de Denis Frappier.

M. Isabelle est bien au courant que Saint-Étienne-des-Grès refuse que l'oléoduc passe sur son territoire, alors que Louiseville s'objecte au projet. Pourtant, les maires Robert Landry et Yvon Deshaies ont déclaré être solidaires de la position de la MRC dans ce dossier. Le préfet suppléant croit qu'il n'y a aucune distorsion dans cette situation.

«La résolution de quelques municipalités et la résolution de la MRC ne sont pas en contradiction. Dans la résolution, la MRC ne dit pas qu'elle est pour ou contre. On dit au départ que ce n'est pas du ressort municipal. Si les décideurs fédéraux en venaient à la conclusion de dire oui à l'oléoduc, on demande aux décideurs de tenir compte de critères pour assurer la sécurité. Ce n'est pas qu'on ne veut pas se mouiller. Ce n'est pas un dossier municipal.»

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