Un cheval est-il un animal de compagnie?

André Pronovost n'imagine pas profiter de sa retraite... (Photo: Émilie O'Connor)

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André Pronovost n'imagine pas profiter de sa retraite sans ses chevaux dans sa cour arrière. Pour lui, il s'agit de simples animaux de compagnie.

Photo: Émilie O'Connor

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Guy Veillette
Le Nouvelliste

(Shawinigan) Le secteur Lac-à-la-Tortue se développe lentement comme un terreau de contestation de règlement de zonage pour inciter la Ville de Shawinigan à permettre la présence de chevaux en pleine zone résidentielle.

Après l'émotif épisode de la 37e Avenue, voilà qu'André Pronovost compte se battre jusqu'à sa dernière once d'énergie pour obtenir le droit de garder Gunner, Jessy Star et Dot Jessy derrière sa résidence de l'avenue Tour du lac.

Le zonage ne lui permet pas d'élever ses trois chevaux dans sa cour arrière. Tenace, le retraité invoque que le comité consultatif d'urbanisme, qui a rejeté deux fois sa demande, ne lui a pas fourni de «motifs sérieux» pour expliquer son refus de modifier le zonage.

Mais surtout, en cour municipale, il contestera un avis d'infraction de 873 $ émis par la Ville de Shawinigan le 12 mars dernier en prétendant que ses trois chevaux doivent être considérés comme des animaux de compagnie, au même titre qu'un chat ou une perruche. La demande de modification de zonage deviendrait donc inutile.

«Rien ne dit qu'un animal de compagnie ne puisse pas être un cheval ou un lézard», avance-t-il. «Je ne me sers pas de mes chevaux pour des travaux agricoles. Je ne veux pas non plus faire un centre d'équitation. Juste le fait de les voir dans ma cour, ça me remplit de bonheur.»

Le sexagénaire ne fait pas de cachette: il peine à imaginer sa vie sans ses chevaux. Il peut passer une partie de la journée à se coucher avec eux dans l'enclos, à profiter de leur chaleur. Sur sa main droite, il s'est fait tatouer une tête de cheval.

Il est tout aussi attaché à sa maison, qu'il a lui-même bâtie sur une terre ancestrale. Un déménagement ne fait donc pas partie de sa réflexion.

Peu d'ouverture

Les échanges avec la Ville de Shawinigan ont commencé au printemps 2009. À ce moment, M. Pronovost avait décidé qu'il pourrait s'occuper de Gunner à temps plein. Le cheval était donc retiré de sa pension pour dorénavant brouter dans sa cour arrière.

Une plainte est toutefois arrivée rapidement à l'hôtel de ville. Le 4 mai, M. Pronovost recevait une lettre l'informant qu'il ne pouvait garder son cheval dans cette zone, où la présence d'un enclos ou d'un abris de chevaux n'était pas autorisé. S'il ne se conformait pas, il recevrait un constat d'infraction.

Le résident a rapidement répliqué en expliquant qu'il ne demandait rien de mieux que de régulariser sa situation. Il présente donc une demande de modification de zonage au comité consultatif d'urbanisme.

La requête lui est refusée en juin 2009. Le CCU explique que l'endroit visé est situé dans une zone à dominance résidentielle à basse densité, que plusieurs autres zones à Shawinigan autorisent déjà des écuries sur un emplacement résidentiel et que finalement, la modification demandée n'est pas conforme au plan d'urbanisme.

M. Pronovost demande une révision de cette décision, mais le 19 août, il obtient la même réponse. Trois mois plus tard, la Ville émet un premier constat d'infraction de 428 $, pour garde illégale d'un cheval en zone résidentielle.

M. Pronovost paye son amende et retourne son cheval en pension. Il alarme le nouveau conseiller du secteur, Bernard Cayouette, qui lui assure qu'il tentera de trouver une solution à la satisfaction de tout le monde.

Les mois passent et rien ne bouge. Exaspéré, M. Pronovost ramène Gunner chez lui en août 2012. Deux mois plus tard, il fait l'acquisition d'une jument et d'une pouliche.

«Je ne voulais pas que mon cheval s'ennuie, tout seul», justifie-t-il.

Évidemment, un inspecteur constate à nouveau l'irrégularité en octobre. Le 12 mars,M. Pronovost reçoit un deuxième constat d'infraction. Cette fois, l'amende s'élève à 873 $, parce qu'il s'agit d'une récidive.

Le citoyen a envoyé un plaidoyer de non-culpabilité, qu'il défendra en Cour municipale à une date encore indéterminée.

M. Pronovost pourrait également demander un projet particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble. Mais il a vu le couple de la 37e Avenue se démener avec une mobilisation citoyenne et il ne souhaite pas jouer dans le même film.

Voilà pourquoi il tentera plutôt de convaincre un juge qu'il n'y a rien de mal à avoir des animaux de compagnie de 500 kilos dans sa cour.

Dans son chapitre sur la garde et le contrôle des animaux, le Règlement général de la Ville de Shawinigan définit les termes suivants:

- «animal domestique»: animal de compagnie tel que le chien, le chat, les poissons, les oiseaux, les petits rongeurs de compagnie, les lapins miniatures ou les petits reptiles insectivores ou herbivores.

- «animal agricole»: animal que l'on retrouve habituellement sur une exploitation agricole, qui est gardé à des fins de reproduction ou d'alimentation, tel que le cheval, la vache, la poule, le porc, le bison, l'autruche et le wapiti.

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