Domaine Beauséjour: Robert Pilotte n'aura pas d'excuses

Stéphane Montmorency ne présentera pas d'excuses à Robert... (Photo: Émilie O'Connor)

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Stéphane Montmorency ne présentera pas d'excuses à Robert Pilotte concernant les propos qu'il a tenus à son endroit la semaine dernière. On le voit ici avec sa conjointe Manon Paquet lors de l'annonce de leur acquisition du Domaine Beauséjour en décembre.

Photo: Émilie O'Connor

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Guy Veillette
Le Nouvelliste

(Shawinigan) Le feuilleton du Domaine Beauséjour entame un nouveau chapitre puisque son propriétaire, Stéphane Montmorency, vient de changer d'avocat. Et dans l'esprit de Me John Pepper, pas question d'inciter son client à se rétracter tel que le demandait le procureur de Robert Pilotte la semaine dernière.

Les ex-propriétaires du Domaine Beauséjour, Danièle Richard et... (Photo: Archives Le Nouvelliste) - image 1.0

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Les ex-propriétaires du Domaine Beauséjour, Danièle Richard et Robert Pilotte.

Photo: Archives Le Nouvelliste

Rappelons que lors de la séance publique du conseil municipal de Shawinigan le 15 janvier, M. Montmorency était intervenu à la période de questions pour solliciter l'appui des élus dans ce dossier. Le jeune homme originaire de Montréal s'est porté acquéreur du Domaine Beauséjour avec sa conjointe le 7 décembre, mais en prenant possession des lieux, il a constaté que plusieurs artefacts avaient disparu.

Il accuse ainsi M. Pilotte de ne pas avoir respecté sa parole de céder le site intact. Étant donné que la Ville de Shawinigan a adopté une citation patrimoniale à cet ancien domaine privé de chasse et de pêche en 2009, M. Montmorency souhaite que les élus fassent pression sur l'ex-propriétaire pour qu'il rende les objets manquants. Une rencontre à ce sujet avec le maire, Michel Angers, est d'ailleurs prévue ce matin.

Après la séance publique, M. Montmorency avait donné des entrevues aux médias présents, déplorant alors que le site historique avait été pillé par son ancien propriétaire. À la fin de la semaine dernière, Me Sylvain Lepage, avocat de Robert Pilotte et Danièle Richard, faisait parvenir une mise en demeure pour que le nouveau propriétaire se rétracte.

M. Montmorency semblait disposé à le faire, mais son nouvel avocat ne l'entend pas ainsi.

Me Pepper reconnaît qu'il existe une liste exhaustive de biens meubles qui étaient cédés dans la dernière transaction. Par contre, M. Pilotte aurait confié à plusieurs personnes que la vente du Domaine Beauséjour impliquait tout ce que les acheteurs voyaient sur le site.

«Le droit est contre eux dans leur contrat», reconnaît Me Pepper, en parlant de ses clients. «On ne peut faire une preuve de témoins pour contredire un écrit valablement fait.»

«Mais mon client n'a menti à personne», ajoute-t-il. «Nous avons trois témoins qui ont entendu M. Pilotte dire, à différentes occasions, de ne pas s'inquiéter, que tout resterait sur place. Mes clients n'ont pas reproduit un mensonge. Ils ne se rétracteront donc pas.»

En séance publique, M. Montmorency déplorait que le Domaine Beauséjour avait été dépouillé de plusieurs canots, d'un traîneau, d'artefacts de l'ancienne forge et d'un heurtoir en cuivre en forme de tête de lion, entre autres.

Contrat clair, mais...

Si Me Pepper convient qu'il ne pourra plaider bien longtemps la restitution de biens qui n'étaient pas prévus dans l'acte de vente notarié, il se demande néanmoins si M. Pilotte et sa conjointe respectent l'esprit du contrat d'achat conclu avec Sylvie Gervais, en septembre 2011. L'article 5 du chapitre «Charges et conditions» se lisait alors comme suit:

«L'acheteur conservera en bon état, sans en changer la destination, les bâtisses érigées ou qui seront érigées sur l'immeuble vendu, ainsi que tous les biens qui y seront incorporés, attachés, réunis ou unis par accession et qui sont considérés immeubles en vertu de la loi, de façon à ne pas diminuer la garantie du vendeur.»

Me Pepper y voit peut-être une ouverture. Selon lui, Mme Gervais, propriétaire du Domaine Beauséjour pendant une quinzaine d'années jusqu'en 2011, pourrait faire valoir qu'en gardant certains artefacts, M. Pilotte a violé une clause du contrat de vente.

Reste à savoir si elle est intéressée à se lancer dans cette bataille légale. Mme Gervais avait émis un préavis d'exercice d'un droit hypothécaire en novembre, puisque M. Pilotte et Mme Richard lui devaient toujours plus de 32 500 $, solde de la transaction conclue un an plus tôt. Le montant lui a toutefois été versé le 12 décembre, libérant le couple de ses obligations à son endroit.

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