De Gatineau à Valleyfield... puis à Gatineau

Le procès d'Alain Gascon se tiendra finalement à... (Patrick Woodbury, LeDroit)

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Le procès d'Alain Gascon se tiendra finalement à Gatineau.

Patrick Woodbury, LeDroit

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Le procès pour meurtre qui avait été transféré de Gatineau à Valleyfield, pour éviter des délais déraisonnables, est de retour dans la région.

Le 13 septembre, LeDroit révélait que des personnes accusées en Outaouais qui désirent se défendre devant jury devaient sortir de la région pour être jugées plus rapidement.

Un des exemples était celui d'Alain Gascon, un homme accusé du meurtre de sa femme Angela Distasio. Le meurtre a eu lieu le 20 avril 2014.

Une récente décision de la Cour suprême oblige la Cour supérieure à respecter un délai maximum de 36 mois entre la date de l'arrestation et la date d'un procès.

En septembre, le juge coordonnateur de la Cour supérieure, Marc David, a proposé aux avocats de l'Outaouais de tenir leur procès devant jury, à l'extérieur de la région. Les délais judiciaires dans la région sont considérables, à cause du manque de juges, et d'espace. Un premier procès devant jury empêchait la tenue d'un deuxième, dans le même édifice. Les membres de deux jurys ne peuvent se côtoyer, et chacun doit avoir sa salle de délibération.

Le procès Gascon avait ainsi été devancé au 20 mars 2017 à Valleyfield, au lieu de se dérouler en 2018 à Gatineau.

LeDroit a appris qu'un petit coup de théâtre s'est produit, lundi. Le procès aura finalement lieu le 20 mars 2017, à Gatineau.

Par visioconférence, entre Montréal et Gatineau, les avocats et le juge David ont convenu de rapatrier le procès en sol gatinois.

«Le Tribunal indique que la situation a changé depuis le 12 septembre», lit-on dans les documents de la cour. «Les services judiciaires de Gatineau confirment qu'en mars 2017, il est possible de tenir deux procès devant jury dans le palais.»

Une deuxième salle de cour sera prête, tout comme une deuxième salle de jury.

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