Conflit à l'Alliance autochtone: première décision en faveur du président et grand chef

Le président et grand chef de l'Alliance autochtone du Québec (AAQ), Robert... (Simon Séguin-Bertrand, archives LeDroit)

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Simon Séguin-Bertrand, archives LeDroit

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Le président et grand chef de l'Alliance autochtone du Québec (AAQ), Robert Bertrand, a probablement le sommeil plus tranquille depuis le 11 février dernier alors que le juge Martin Bédard a rendu une première décision en sa faveur dans le conflit qui l'oppose à d'ex-membres de son conseil d'administration.

M. Bertrand et un groupe au c.a. de l'AAQ composé de Carole Romain, Johanne Nault et Claudette Lyrette sont au coeur d'une dispute qui se trouve devant les tribunaux depuis 2014.

La légitimité de Robert Bertrand au titre de président et grand chef était contestée après l'envoi, par ce dernier, d'une lettre de démission aux membres du c.a. de l'AAQ en octobre 2013. De cette dispute en découle de nombreuses autres. Le compte bancaire de l'Alliance avait notamment été gelé pendant plusieurs mois dans une tentative pour empêcher M. Bertrand de gérer à sa guise le budget de l'organisation.

Pendant les premières journées d'audience en janvier, le juge Bédard avait levé la séance rappelant que la cour n'était pas là pour «laver le linge sale de l'Alliance autochtone». Il avait exigé qu'avant de régler tout autre conflit, que les parties lui présentent leurs arguments sur la validité du statut de Robert Bertrand.

Le jour du retour devant la cour, le juge Martin Bédard a rendu sa décision et a tranché en faveur de M. Bertrand. Le magistrat s'est appuyé sur les règles internes de l'AAQ qui précise que la démission d'un président et grand chef n'est effective qu'après qu'elle ait été formulée par écrite, puis acceptée par le conseil.

La validité d'une réunion où la démission de M. Bertrand a été rejetée par une partie du c.a., en décembre 2013, était également remise en question par Mmes Romain, Nault et Lyrette. Le juge Bédard a toutefois jugé que cette rencontre n'avait aucune influence sur sa décision puisque le c.a., en aucun temps, n'a adopté une résolution pour accepter le départ du président et grand chef.

Dans son jugement, Martin Bédard souligne également que Robert Bertrand a été réélu dans ses fonctions l'an dernier.

Le magistrat conclut également avec un rappel pour la suite des choses. Il souligne deux causes passées pour préciser qu'il ne faut pas confondre une mauvaise gestion et des gestes plus répréhensibles comme l'abus de confiance, la malversation et la corruption. Les erreurs de gestion n'étant pas criminelles, à moins qu'elles soient intentionnelles et permettent au gestionnaire d'en tirer un avantage pécuniaire.

Dans leur requête devant les tribunaux, Mmes Romain, Nault et Lyrette demandaient que d'autres membres du c.a. de l'Alliance qui ont appuyé Robert Bertrand soient retirés de leurs fonctions.

M. Bertrand, de son côté, avait également intenté une poursuite en lien avec le gel du compte bancaire de l'AAQ.

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