L'Université Carleton payait une pension à un mort

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Le village des athlètes des Jeux du Canada prendrait vie à l'université Carleton.

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L'Université Carleton obtient gain de cause et récupère un demi-million de dollars en pension payée indûment à un de ses professeurs disparu en 2007, et dont les restes ont été découverts en 2013.

À Gatineau, la Cour supérieure a tranché en faveur de l'institution ottavienne où le professeur George Roseme a enseigné les sciences politiques pendant plusieurs années.

Entre 2007 et 2016, l'Université Carleton a payé à M. Roseme sa pleine pension. Or, le résident de La Pêche n'est jamais revenu d'une balade qu'il a entreprise près de chez lui, le 9 septembre 2007. Il a été porté disparu et personne n'a eu de ses nouvelles jusqu'à ce qu'un chien découvre les restes de l'homme, le 22 juillet 2013.

Pendant ce temps, l'Université Carleton était obligée par la loi de verser à son ancien professeur sa pleine pension. Bien qu'il était disparu, il demeurait présumément vivant. Sa tutrice légale, Lynn Threlfall, a reçu les sommes au nom de M. Roseme. Le montant total payé au nom de M. Roseme depuis toutes ces années est de 497 332,64$.

M. Roseme, au moment de sa disparition, avait déjà reçu un diagnostic de la maladie d'Alzheimer. Selon l'autopsie, il est décédé le 11 septembre 2007, deux jours après qu'il eut quitté sa résidence de La Pêche.

Le contrat de la pension de l'Université Carleton, signé par M. Roseme, contient ce passage: «Je suis conscient que le jour de mon décès, ma pension cessera et aucune rémunération de toute nature seront dues à mes bénéficiaires, héritiers ou à la succession, même si mon décès survient immédiatement après la date de mon premier paiement.»

L'Université dit n'avoir jamais été mise au courant de la disparition de M. Roseme, du moins pas avant le 5 janvier 2009, lorsque la direction a pris connaissance d'un reportage de la presse anglophone à son sujet.

Démarches judiciaires

Des démarches judiciaires ont été entreprises par l'Université Carleton pour cesser de payer la pension et récupérer les sommes versées indûment.

La tutrice, une proche du disparu, a gardé l'argent de bonne foi. La loi prévoit qu'une personne peut être déclarée décédée sept ans après sa disparition. Pendant cette période, un disparu est présumé vivant.

En apprenant la date du décès, confirmée par les expertises médico-légales, l'Université Carleton a rappliqué et demandé à nouveau que lui soient retournées les sommes payées depuis le 11 septembre 2007.

M. Roseme est décédé à l'âge de 77 ans. Ses ossements ont été découverts par le chien d'une résidente du chemin Hogan.

Le septuagénaire, né en Italie, a grandi aux États-Unis, où il est devenu un véritable héros du sport universitaire. Il s'est distingué dans le lancer du javelot dans les années 1940 et 1950. Il a acquis sa citoyenneté canadienne en 1963, puis s'est établi à La Pêche.

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