«Mini-Norbourg»: les victimes loin du fil d'arrivée

Marc Jémus... (Martin Roy, Archives LeDroit)

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Marc Jémus

Martin Roy, Archives LeDroit

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L'un a plaidé coupable, l'autre ira à procès. Dans le cas du deuxième, il pourrait y avoir jusqu'à 75 jours d'audience. L'équivalent d'un marathon après un triathlon.

Acteur du Power Team à l'origine de fraudes totalisant plus de 4 millions de dollars au début des années 2000, l'homme d'affaires François Roy a plaidé coupable à une accusation criminelle de fraude, vendredi matin, au palais de justice de Gatineau.

Le trio composé de M. Roy,  Marc Jémus et de Robert Primeau utilisait plusieurs noms, dont Prime Force et Pension Positive. Ce «mini-Norbourg» consistait en des transactions frauduleuses avec de petits investisseurs, alors que les trois suspects utilisaient ces sommes pour s'offrir un train de vie luxueux.

Vendredi après-midi, le juge Richard Laflamme a constaté que Marc Jémus aura besoin de 75 jours pour tenter de prouver son innocence.

Recours collectif et AMF

Deux autres tribunaux se penchent sur l'histoire de ce groupe. D'un côté, l'Autorité des marchés financiers (AMF) exige des amendes, alors que de l'autre, les investisseurs floués ont intenté un recours collectif de 10 millions de dollars devant la Cour supérieure.

L'AMF a récemment eu gain de cause devant M. Jémus, condamné à payer des amendes de 240000$, au terme d'un long procès technique.

En matière criminelle, la Couronne fédérale et la défense auront besoin de deux mois et demi, pendant lesquels une soixantaine de témoins sont attendus. La défense compte faire entendre deux témoins experts.

Le juge Laflamme a libéré 30 jours d'audience à l'horaire, «pour le moment». Les dates - non consécutives - s'étendent entre le 8 décembre prochain et le 29 juin 2016. Il faut dire que le système judiciaire en Outaouais n'a pas le luxe de gaspiller des cases horaires, et la question des délais est une préoccupation constante dans le district.

Les victimes sont loin du fil d'arrivée. Le recours collectif de 10 millions de dollars, qui n'est toujours pas réglé, est aussi complexe - sinon plus - que les causes entendues devant l'AMF et la cour criminelle.

Intérêts de «8 à 12 %»

En 2006, MM. Primeau, Jémus et Roy ont constitué une «équipe de choc» pour faciliter les investissements dans le domaine de l'immobilier.

M. Primeau, qui a plaidé coupable au criminel en 2014, trouvait des propriétés dans lesquelles ses clients devaient investir pour toucher des intérêts de 8 à 12 %. Mais les rendements se sont fait attendre, et les investisseurs ont majoritairement perdu leur argent.

À la suggestion des trois hommes d'affaires, les investisseurs ont, pour la plupart, pigé dans leurs Régimes enregistrés d'épargne retraite (REÉR) pour acheter des actions des compagnies de MM. Roy ou Jémus (3877311 Canada inc. ou Gestion Positive).

Les sommes provenant des investisseurs totalisent 6,9 millions de dollars, et leurs pertes s'élèvent à 4,37 millions.

François Roy, qui a plaidé coupable vendredi, reviendra devant la Cour du Québec pour les représentations sur sa peine en septembre prochain.

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