Douanes: plus de 500 000$ saisis dans la région

Les saisies à l'aéroport d'Ottawa cette année sont... (Archives, La Presse)

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Les saisies à l'aéroport d'Ottawa cette année sont en voie de coiffer celles de 2015. En date du 24 juillet, les agents de l'ASFC à l'aéroport Macdonald-Cartier ont mis la main sur plus de 327 915 $ lors de 20 saisies. En 2015, plus de 384 176 $ ont été confisqués lors de 29 interceptions.

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Charles-Antoine Gagnon

Collaboration spéciale

Le Droit

La valeur des saisies d'argent à trois points d'entrée frontaliers de la région d'Ottawa en 2016 pourrait dépasser celle de 2015, selon des données de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC).

Jusqu'à présent cette année, plus de 515 190 $ ont été saisis par les douaniers aux postes frontaliers de Cornwall et à l'aéroport international Macdonald-Cartier à Ottawa (0 $ à Prescott) comparativement à 546 323 $ pour l'ensemble de 2015 pour les trois points d'entrée. 

La plus grosse saisie en 2016 a eu lieu au mois de mai à Cornwall avec l'arrestation de deux Canadiens en possession de 129 000 $ US (165 083 $ CAN). Les deux individus ont été libérés, mais l'argent a été retenu en vertu de la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité.

Vers des records à l'aéroport

Les saisies à l'aéroport d'Ottawa cette année sont en voie de coiffer celles de 2015.

En date du 24 juillet, les agents de l'ASFC à l'aéroport Macdonald-Cartier ont mis la main sur plus de 327 915 $ lors de 20 saisies. En 2015, plus de 384 176 $ ont été confisqués lors de 29 interceptions. Le montant total moyen des saisies de 2010 à 2015 à l'aéroport s'élève à 457 390 $.

L'ASFC indique que la loi oblige les personnes qui se présentent aux postes frontaliers à déclarer toute somme de 10 000 $ et plus en leur possession, que ce soit des chèques, de l'argent, des mandats-poste ou des obligations. Si une personne a plus de 10 000 $ et qu'elle ne déclare pas ce fait, elle court le risque de se faire saisir tout l'argent si elle est fouillée.

C'est plus souvent de l'argent comptant qui est saisi, précise-t-on à l'ASFC, et ce sont des personnes qui arrivent de partout sur le globe. Des Canadiens et de gens de pays étrangers sont interceptés.

« Ça peut être des gens qui ont été chanceux à Las Vegas », a cité en exemple Chris Kealey, porte-parole de l'ASFC.

« Il y a plusieurs raisons qui expliquent pourquoi des voyageurs ne déclarent pas leur argent. Ça va de revenus provenant de la criminalité, en passant par l'ignorance des règlements et les mentalités culturelles, jusqu'à la méfiance du système bancaire de leur pays qui font que des personnes préfèrent avoir leur argent sur eux en tout temps », a expliqué l'ASFC dans un courriel.

Le montant saisi peut être remis à l'individu au poste frontalier, moyennant le paiement d'une sanction pouvant varier de 250 $ à 5 000 $, s'il possède des preuves que l'argent a été obtenu légalement.

Les personnes qui veulent contester la saisie ont 90 jours pour s'exécuter. En 2015 à l'aéroport d'Ottawa, il y a eu 22 appels sur les saisies effectuées.

Les gens ont l'occasion de faire appel de la saisie s'ils prouvent prouver qu'ils ont obtenu cet argent légalement, précise l'ASFC. La situation se corse s'il n'y a pas d'état de relevés bancaires ou autres papiers officiels puisque les douaniers pourraient croire qu'il s'agit d'argent obtenu des produits de la criminalité. Dans ces cas, l'argent s'en va dans les coffres du gouvernement.

Avertissement : même si vous avez 9000 $ US en espèce, la conversion en dollar canadien doit être faite, ce qui fait que le montant dépasse les 10 000 $ CAN. Si le 9000 $ US n'est pas déclaré, vous risquez d'être délesté de votre argent puisqu'il excède les 10 000 $ CAN. La même politique s'applique si vous possédez des devises de plusieurs pays. Si le montant total dépasse les 10 000 $ CAN, la somme totale peut être saisie.

En moyenne, 300 000 personnes entrent au pays quotidiennement.

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