La Cour ne peut juger de la beauté d'un portrait

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La peintre Claudette Spence devra payer 94$ à sa cliente, Sophia Hollands, pour couvrir ses frais judiciaires.

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La beauté est dans les yeux de celui qui regarde, mais la justice est aveugle.

C'est en citant ce vieux proverbe qu'un juge de la Cour du Québec a refusé de dédommager une peintre du Pontiac qui réclamait d'être payée pour un portrait n'ayant pas plu à sa cliente.

Sophia Hollands avait demandé à la peintre Claudette Spence de faire son portrait. Mécontente du résultat, la cliente a refusé de débourser les 1 800 $ convenus au départ, par entente verbale.

Dans sa décision rendue en septembre au palais de justice de Campbell's Bay, le juge Jean Faullem cite l'auteure irlandaise Margaret Wolfe Hungerford, qui reprend elle-même un vieux proverbe en écrivant que «la beauté est dans les yeux de celui qui regarde».

Le concept subjectif de beauté a été confronté à la nécessaire objectivité d'un magistrat, qui, lui, doit se rappeler un proverbe d'origine latine: la justice est aveugle.

En 2013, les deux femmes se sont entendues pour que Mme Spence peigne le portrait de Mme Hollands et de son chien. Cette dernière avait déjà vu le travail de la peintre et l'appréciait. Des photos d'elle ont été prises et le travail a débuté. Les deux parties se sont entendues sur les 1 800 $ et sur la façon dont la femme et son chien devaient être représentés. Le contrat n'a pas été mis par écrit.

Le litige

Le juge Faullem a dû statuer sur la question suivante: «Est-ce que la perception de la beauté peut servir d'argument pour refuser d'acheter une peinture?» La Cour a aussi dû déterminer si la défenderesse (la cliente) pouvait à son tour demander des dommages pour inconvénients résultant de la plainte originale de la peintre.

Après avoir entendu les deux parties, le juge Faullem a rejeté les requêtes des deux femmes. «La défenderesse ne peut, à sa seule discrétion, décider de ne pas acheter le tableau si elle ne l'aime pas», écrit le juge.

Selon le Code civil, «l'obligation dont la naissance dépend d'une condition qui relève de la seule discrétion du débiteur est nulle».

Dans l'entente verbale, la peintre a offert d'apporter des modifications à l'oeuvre si la cliente n'était pas satisfaite. Selon la cliente, la peintre a affirmé qu'elle n'était pas obligée d'acheter l'oeuvre si elle n'en était pas satisfaite. «Sous ces circonstances, note le magistrat, et indépendamment du coût élevé de la peinture, la défenderesse a accepté d'aller de l'avant avec le projet.»

Le concept de beauté

Le juge Faullem s'est dit bien mal placé pour déterminer le concept de beauté. «En ce qui a trait à l'achat d'un portrait, la probabilité qu'un acheteur vende plus tard cette oeuvre avec un profit est mince. Donc, l'acheteur doit vraiment désirer le posséder. Autrement, l'oeuvre perd tout intérêt.»

Le juge a donc tranché en condamnant la peintre à payer 94 $ à sa cliente, pour couvrir ses frais judiciaires.

«Avant d'acheter un portrait de soi-même - et de payer 1 800 $ -, une personne diligente et responsable voudrait avoir entière satisfaction, puisqu'elle aurait à vivre avec cette image pour le reste de sa vie. Indéniablement, ce n'est pas le cas en ce qui concerne la défenderesse.»

Selon la peintre Claudette Spence, «la justice n'a pas été bien servie» dans ce dossier. «On doit me payer pour le travail que j'ai fait», a-t-elle confié au Droit en entrevue téléphonique. Depuis ce temps, l'artiste n'a pas changé sa façon de faire des affaires. «Tous les artistes que je connais font des ententes verbales, et leurs clients savent à quoi s'attendre.»

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