De lourdes amendes pour des contrebandiers de la région

Le 27 juin 2012, la Sûreté du Québec... ((Photo Isabelle Tremblay))

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Le 27 juin 2012, la Sûreté du Québec organisait la perquisition du véhicule et de la résidence de Steve Saumure, de Gatineau. Ils y ont saisi 301 550 cigarettes de contrebande.

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Le Droit

Un Gatinois et deux résidents de Lancaster, en Ontario, font partie des huit personnes récemment condamnées à payer une amende importante pour possession ou trafic de cigarettes de contrebande.

Le 27 juin 2012, la Sûreté du Québec organisait la perquisition du véhicule et de la résidence de Steve Saumure, de Gatineau. Ils y ont saisi 301 550 cigarettes de contrebande.

La Cour du Québec a condamné M. Saumure à une peine d'emprisonnement de 7 jours, en plus de suspendre son permis de conduire pour 21 jours. Le tribunal a également ordonné la confiscation d'une somme de 16 766,65 $ saisie lors de la perquisition ainsi que la confiscation et la destruction du tabac saisi.

Son amende s'élève à 108 643,65 $.

Curtis Hamelin et Matthew Kenneth, de Lancaster, dans l'Est ontarien, doivent pour leur part chacun 296 200 $.

Leurs condamnations, prononcées par le juge de paix magistrat Patricia Compagnone, sont le résultat d'une opération effectuée conjointement par les détachements de Cornwall et de Valleyfield de la Gendarmerie royale du Canada, le Service de police communautaire de Cornwall, l'Agence des services frontaliers du Canada et la Police provinciale de l'Ontario.

Le 20 mai 2011, des policiers ont effectué des perquisitions dans deux véhicules et y ont saisi 900 000 cigarettes de contrebande. Les deux véhicules ont aussi été saisis.

Revenu Québec a annoncé, mercredi, que les huit personnes coupables de contrebande de tabac doivent payer des amendes totalisant 2,6 millions $.

«Ces personnes se sont notamment vu reprocher d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac», lit-on dans le communiqué du ministère.

Par ailleurs, Robert Rolland et Alain Thomas, de Joliette, doivent chacun 646 000 $ en amende, à la suite de perquisitions faites le 1er décembre 2011. Roger Mattie, de Saint-Anicet, doit 508 800$ pour la possession de 1,6 million de cigarettes illégales en août 2011, Luc Laflamme, de Beauharnois, reçoit une amende de 91 320$, et Nihawennah Lahache-McComber, de Kahnawake, a reçu une peine de 46 800$.

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