La STO accusée de manque de transparence

Richard Cyr... (Patrick Woodbury, LeDroit)

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Richard Cyr

Patrick Woodbury, LeDroit

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La Société de transport de l'Outaouais (STO) aurait manqué de «transparence et d'intégrité» en renouvelant, sans passer par un appel d'offres, un contrat de plus de 14 millions pour son service de transport adapté.

C'est du moins la prétention de Richard Cyr, président de Transport adapté de l'Outaouais, un homme d'affaires qui a dirigé plusieurs compagnies de transport par autobus de la région et d'ailleurs.

La STO a renouvelé pour trois ans son contrat de service avec Autobus Citadelle pour le transport des personnes handicapées, le 27 février dernier. D'une valeur annuelle de 4,7 millions, le contrat couvre la période 2014-2016 avec option de renouvellement jusqu'en 2019. Or M. Cyr soutient que la STO a reconduit cette entente sans tenir compte d'une proposition plus avantageuse de sa part qui aurait permis des économies de 2 millions pour les contribuables.

À la demande de la STO elle-même, M. Cyr a dépensé temps, argent et énergie à préparer un avis d'intention démontrant son intérêt à obtenir le contrat du transport adapté. Son dossier comprend plusieurs lettres de références. Une lettre de garantie de la Banque Nationale assure qu'il a les reins assez solides financièrement pour mener à terme le projet. Son document précise qu'il a obtenu un devis pour l'achat de 30 autobus neuf.

Pour monter son dossier, M. Cyr affirme avoir travaillé de près avec un responsable de la STO, Rémi Vaillant.

Les deux hommes se sont donné rendez-vous au restaurant Bâton Rouge, le 5novembre dernier. Au cours du repas qui s'étire sur troisheures, M. Cyr précise à M. Vaillant que s'il obtient le contrat, il peut assurer le service pour un tarif situé entre 50 et 54$ l'heure. Selon les informations dont il dispose, le tarif est plus avantageux que celui du concurrent. Il s'engage aussi à embaucher 35 chauffeurs et à construire un nouveau garage d'un million. Deux semaines plus tard, M. Vaillant lui donne des nouvelles encourageantes.

Il indique à M. Cyr que la STO ira en appel d'offres pour le contrat de service adapté, probablement à la fin janvier 2013. Mais il n'y aura jamais d'appel d'offres. Dans sa mise en demeure, M. Cyr allègue que la haute direction de la STO n'a pas mis le conseil d'administration au parfum de son offre avant de renouveler le contrat avec Citadelle.

«Notre présomption est qu'ils se sont même servis de notre avis d'intention pour se marchander un contrat meilleur marché avec Autobus Citadelle», indique Me Jean-Sébastien Daoust, le procureur de M. Cyr.

La Loi sur les sociétés de transport commun autorise un transporteur public à négocier de gré à gré un contrat de transport adapté. Mais elle se doit d'agir de manière «équitable et transparente», rappelle Me Daoust. Or sans être illégale, la manière dont a agi la STO dans ce dossier est à tout le moins «discutable», selon le procureur.

Dans une mise en demeure qu'il a fait parvenir à la STO, M. Cyr exhorte le transporteur public à ne signer aucun contrat de service avec Autobus Citadelle. Il enjoint la STO à procéder par appel d'offres, afin de laisser une chance égale à tout le monde d'obtenir le contrat. «Si Citadelle obtient le contrat, tant mieux. Mais au moins, le processus aura été équitable», lâche M. Cyr.

La STO réfute les allégations

De son côté, la STO rétorque avoir agi dans le respect des règles. Elle réfute aussi les allégations voulant que le conseil d'administration n'était pas au courant de la proposition de M. Cyr au moment du vote.

«Le c.a. a été informé avant le 27 février des intentions de M. Cyr. Son intention a fait l'objet de discussion auprès des membres du c.a. lors de trois rencontres de travail. Le c.a. a donc pris sa décision en connaissance de cause», a indiqué par courriel la porte-parole de la STO, Céline Gauthier.

M. Cyr insiste: sa proposition est demeurée entre les mains des fonctionnaires et n'a jamais transpiré jusqu'au conseil d'administration.

Après le renouvellement du contrat avec Autobus Citadelle, M. Cyr a exigé une rencontre avec les hauts dirigeants de la STO. Le président Patrice Martin et le directeur général Michel Brissette étaient présents. Durant la rencontre, M. Brissette aurait admis que l'avis d'intention n'a jamais été présenté au conseil d'administration. «Nous avons un enregistrement pour le prouver», assure MeDaoust. Il refuse toutefois de divulguer cet élément de preuve pour l'instant.

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