Violation de brevets: une facture salée pour BRP

Le constructeur de véhicules récréatifs BRP avait été... (archives La Presse)

Agrandir

Le constructeur de véhicules récréatifs BRP avait été condamné, le 1er juin, à payer 19,5 millions $ en dommages-intérêts à Arctic Cat.

archives La Presse

Partage

Partager par courriel
Taille de police
Imprimer la page
Julien Arsenault
La Presse Canadienne
Montréal

La facture sera salée pour BRP en cas d'échec de son appel d'un verdict américain qui la condamne à dédommager son concurrent Arctic Cat dans une affaire de violation de brevets.

Elle s'élèvera à 60 millions $ CAN puisqu'une juge d'une cour fédérale de district du sud de la Floride vient de chiffrer à 40 millions $ les dommages punitifs qui devront être versés par la société établie à Valcourt.

«Nous sommes surpris, à plusieurs égards, notamment en ce qui a trait à la rapidité de cette décision, a commenté mercredi une porte-parole de BRP, Valérie Bridger. Nous croyions que cela allait prendre plus de temps.»

Le constructeur de véhicules récréatifs avait été condamné, le 1er juin, à payer 19,5 millions $ en dommages-intérêts à Arctic Cat (NASDAQ:ACAT). Un jury en était alors venu à la conclusion que BRP (TSX:DOO) avait enfreint deux brevets liés à un dispositif de sécurité dont la principale fonction est de prévenir les accidents de motomarine.

Arctic Cat faisait valoir que plus de 151 000 motomarines Sea-Doo des années 2009 à 2015 sont concernées. «Cela ne change en rien notre intention d'interjeter appel», a précisé Mme Bridger, ajoutant que BRP considère que le jugement initial rendu au début du mois était «sans fondement».

L'avocat d'Arctic Cat, Nicholas Boebel, a qualifié la récente décision de la juge Beth Bloom de «victoire majeure» pour son client, qui rappelle l'importance de faire preuve de vigilance en matière de respect des brevets.

Par voie de communiqué, il a aussi dit espérer que ce jugement puisse servir de leçon aux contrefacteurs de brevets.

En divulguant ses résultats du premier trimestre, la semaine dernière, BRP avait indiqué avoir déjà provisionné une somme de 19,5 millions $ relié à cette cause. Mme Bridger a précisé que l'entreprise ferait les «ajustements nécessaires» au deuxième trimestre.

Brevets

Ce n'est pas la première fois que le constructeur des véhicules Ski-Doo, Sea-Doo et Can-Am et Arctic Cat se retrouvent devant les tribunaux dans des dossiers de brevets.

En 2011, la société avait déposé une poursuite au Canada ainsi que devant un tribunal civil de l'Illinois, accusant son rival américain d'enfreindre un important brevet pour ses motoneiges.

BRP accusait Arctic Cat d'avoir copié sa plateforme REV, un châssis mis au point en 2003, afin d'améliorer l'ergonomie et le confort des motoneiges.

Dans une note envoyée par courriel, Steve Arthur, de RBC Marchés des capitaux, a tempéré l'impact du montant de 60 millions $ que pourrait devoir payer l'entreprise québécoise.

Dans l'éventualité où BRP échouait dans sa tentative d'appel et qu'elle n'obtenait pas gain de cause dans ses autres litiges judiciaires avec Arctic Cat, l'analyste évalue à 50 cents l'impact négatif sur le bénéfice par action.

«Nous croyons que le bilan financier peut facilement absorber un tel paiement», écrit-il. BRP vend ses produits dans plus de 100 pays et compte quelque 7900 employés à travers le monde.

Partager

publicité

publicité

Les plus populaires

Tous les plus populaires
sur lapresse.ca
»

publicité

Autres contenus populaires

publicité

image title
Fermer