Filtreur de piscine trop bruyant: second revers pour un couple

«Je trouve ça incompréhensible. Est-ce que ça se... (Janick Marois, La Voix de l'Est)

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«Je trouve ça incompréhensible. Est-ce que ça se peut que ma voisine soit intolérante?», demande Caroline Dufour, qui a hérité de deux contraventions en deux ans.

Janick Marois, La Voix de l'Est

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Pascal Faucher
La Voix de l'Est

(Granby) Les propriétaires d'une piscine, dont le filtreur a été jugé trop bruyant, ont échoué dans leur tentative de faire annuler la contravention de 100 $ reçue, plus les frais. Il s'agissait d'une récidive.

François Corriveau et Caroline Dufour ont plaidé qu'ils avaient fait preuve de diligence en changeant leur système de filtration à la suite d'une première amende de 50 $ reçue en 2011.

Installé en 2013, leur nouvel appareil est à deux vitesses. Après une année d'accalmie, la voisine de leur semi-détaché de la rue Topaze s'est plainte de nouveau, provoquant l'émission d'une deuxième contravention.

Le juge Pierre G. Geoffroy, de la Cour municipale, a rejeté la défense du couple. À sa vitesse régulière, l'appareil émettait toujours un bruit excessif allant jusqu'à 58 décibels, selon la mesure prise par la Ville de Granby.

« Le tribunal est convaincu qu'il existe certains moyens d'atténuer ce bruit afin que les défendeurs puissent profiter de leur piscine et la plaignante la quiétude à laquelle elle a droit », écrit le juge dans sa décision du 22 mars.

« Tannée »

Jointe par La Voix de l'Est, Mme Dufour se dit « tannée » et ignore ce qu'elle peut faire pour éviter d'autres contraventions. Il n'existe pas de filtreur moins bruyant, soutient-elle, elle ne peut le recouvrir sans risquer d'incendie et refuse de payer pour le déplacer ailleurs dans sa cour. Sa voisine refuse aussi de payer pour une clôture mitoyenne qui pourrait atténuer le bruit.

« Je trouve ça incompréhensible, dit la conseillère en orientation. Est-ce que ça se peut que ma voisine soit intolérante ? »

Mme Dufour dit rêver que le règlement concernant le bruit soit aboli. « J'en ai déjà parlé au maire. Je vais rester aux aguets aux prochaines élections. »

Limite

L'article 170 stipule qu'il est interdit de causer du bruit de nature à troubler la paix, la tranquillité et le bien-être d'une ou de plusieurs personnes du voisinage. Il ne mentionne pas de limite de décibels ; chaque plainte est analysée au cas par cas.

Dans le dossier de M. Corriveau et de Mme Dufour, la plaignante affirmait que le bruit est tel qu'elle « ne pouvait garder ses portes ou fenêtres ouvertes durant l'été et demandait chaque année aux défendeurs de régler la situation ». Elle parle d'un « grognement continuel ». 

En 2016, Granby a émis 124 constats d'infraction en vertu de l'article 170 (résidences), indique Me Marlène Painchaud, procureure de la Ville. Dix autres ont été remis pour le bruit causé par des établissements commerciaux ou industriels.




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