Recyclage de métaux: une fraude présumée de 17 M$

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Une résidence cossue de la rue du Nord à Cowansville a été perquisitionnée jeudi par les policiers de la Sûreté du Québec dans le cadre de l'opération baptisée Nobélium.

Alain Dion, La Voix de l'Est

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Karine Blanchard
La Voix de l'Est

(Cowansville) Une organisation criminelle à la tête d'un stratagème frauduleux d'une grande complexité qui oeuvrait dans l'industrie du recyclage de métaux a été démantelée par la Sûreté du Québec. Une résidence de Cowansville est l'un des 15 endroits qui a été perquisitionné lors de l'opération baptisée Nobélium.

Le stratagème de l'organisation criminelle est décrit comme... (fournie par la Sûreté du Québec) - image 1.0

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Le stratagème de l'organisation criminelle est décrit comme «complexe» par les policiers qui ont initié l'enquête en 2015.

fournie par la Sûreté du Québec

Le Service des enquêtes sur la criminalité contre l'État de la SQ a réalisé 15 perquisitions en Montégérie, dans la région de Montréal et même en Ontario, jeudi, pour mettre fin aux activités de ces présumés fraudeurs.

Une résidence cossue de la rue du Nord à Cowansville a notamment été perquisitionnée dans le cadre de l'opération. Selon ce que La Voix de l'Est a appris, la maison est une propriété d'une fiducie. Celle-ci figure parmi les actionnaires d'une entreprise de Saint-Pie qui oeuvrait dans le domaine du recyclage de métaux jusqu'à sa faillite il y a bientôt un an.  

Selon nos sources, l'entreprise Picard Métal, qui regroupe quatre sociétés différentes, a d'ailleurs été visitée jeudi par des enquêteurs de Revenu Québec, en marge du projet Nobélium.

Geneviève Laurier, porte-parole de Revenu Québec, confirme que 18 enquêteurs du ministère ont exécuté trois mandats de perquisition, dans le cadre d'une enquête toujours en cours, en Montérégie et à Montréal. Les enquêteurs de Revenu Québec étaient assistés pour l'occasion d'agents de la Sûreté du Québec.

« Comme dans toute enquête, notre but est d'aller chercher des éléments de preuve pour fraude fiscale. On va ensuite analyser tout ça », indique brièvement Mme Laurier, sans confirmer d'adresse, ne souhaitant pas nuire à l'enquête en révélant davantage d'informations. 

Stratagème complexe

Vingt et une personnes âgées entre 35 ans et 60 ans ont également été rencontrées ou arrêtées dans certains cas par la Sûreté du Québec. Les personnes qui seront accusées au terme de l'enquête comparaîtront ultérieurement.

L'opération Nobélium découle d'une enquête qui a débuté en mai 2015. Elle visait une organisation criminelle dont la tête dirigeante, à l'aide de complices, orchestrait un stratagème complexe. Selon les informations transmises par les policiers, les entreprises qui servaient d'intermédiaires ont échangé pour près de 17 millions de dollars d'effets bancaires en argent comptant en 19 mois.  

« Cette fraude permettait aux sociétés organisées de disposer d'importantes sommes en argent comptant pour effectuer l'achat de métaux, en échange de factures de complaisance provenant de l'organisation criminelle. Le recours à ces sociétés coquilles contrôlées par l'organisation permettait d'éluder les taxes sur ces transactions et de réduire les revenus imposables des sociétés intermédiaires ou accommodées. Le montant équivalant aux taxes ainsi éludé était conservé à titre de bénéfice par l'organisation », a expliqué la SQ. 

Les fraudeurs avaient également recours à des prête-noms pour faciliter leurs activités criminelles et utilisaient des entreprises ontariennes, « ce qui complexifie, notamment, les vérifications des autorités fiscales. La société au coeur du stratagème échange tous les effets bancaires en argent comptant dans un compte en Ontario », a précisé la SQ. 

L'opération Nobélium a mobilisé plus de 150 policiers de la SQ, de la police provinciale de l'Ontario, des services de polices de Montréal et Gatineau, des régies intermunicipales de police de Thérèse-de-Blainville et de Richelieu-Saint-Laurent.




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