Nouveaux revers pour Bertrand Naud

Bertrand Naud souhaitait rouvrir son procès pour diffamation,... (archives La Voix de l'Est)

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Bertrand Naud souhaitait rouvrir son procès pour diffamation, prétextant de nouveaux éléments de preuve.

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Marie-Ève Martel
La Voix de l'Est

(Farnham) Dure semaine pour Bertrand Naud. Le fromager de Farnham a essuyé deux revers à la Cour supérieure dans tout autant de causes.

Rappelons d'abord que le citoyen est poursuivi en diffamation par le directeur général de Farnham, François Giasson, qui lui réclame des dommages de 100 000 $.

Vendredi dernier, le juge Sylvain Provencher, qui s'était engagé à rendre une décision dans cette cause au cours de la première moitié de 2017, a opposé une fin de non-recevoir à la requête de M. Naud. Celui-ci s'était adressé à lui le 20 janvier dernier afin de faire suspendre le délibéré et de rouvrir la cause, prétextant de nouveaux éléments de preuve. 

Concrètement, M. Naud demandait à la Cour d'ordonner à M. Giasson de fournir plusieurs documents, dont les factures des avocats émises dans le cadre de sa séparation d'avec sa conjointe et des preuves de déclaration de revenus pour la vente à un tiers de l'option d'achat qu'il détenait sur un terrain. M. Naud souhaitait aussi que d'autres témoins soient obligés de fournir des preuves relatives à l'émission d'un certificat de localisation en lien avec le terrain en question. Le candidat à l'élection municipale partielle demandait aussi à la Cour de faire témoigner quelques membres du Comité de citoyens de la Ville de Farnham, pour démontrer que certains des témoins présentés par M. Giasson auraient été malhonnêtes dans leurs déclarations.

« Aucune influence déterminante »

Le juge Provencher a rappelé que la réouverture d'un procès doit avoir lieu « avec la découverte, depuis la tenue du procès, d'un fait important de nature à influer directement sur le sort de la cause ». Or, stipule le magistrat, les éléments amenés par le demandeur n'auraient « aucune influence déterminante sur l'issue du litige ». « Tous les éléments de preuve que Naud souhaite produire existaient avant l'instruction et (il) aurait pu facilement les obtenir et tenter de les produire en citant à comparaître les témoins pertinents, ce qu'il n'a pas fait », relève le jugement.

« La réouverture des débats ne peut être utilisée pour donner l'opportunité aux partis de remédier à leurs oublis, leur manque de préparation ou d'anticipation (...) ou de modifier leur stratégie », rappelle enfin le juge Provencher, qui estime que le demandeur avait déjà « bénéficié de toute la latitude nécessaire pour exposer ses moyens de défense » lors du procès s'étant déroulé en novembre.

Cet échec ne mine pas les espoirs de M. Naud d'être exonéré de tout blâme dans le litige qui l'oppose à M. Giasson, nous a-t-il confié.

Il ne s'explique toutefois pas le refus du juge Provencher de considérer les éléments de preuve qu'il souhaitait lui communiquer.

En aucun cas il n'a utilisé le mot « vol », allègue-t-il, contrairement à ce que prétendent ses détracteurs. « Ils prétendent que j'ai dit que M. Giasson a "volé", alors que j'ai dit qu'il y avait "apparence de malversation" », affirme M. Naud, qui souhaitait introduire des témoins détenant des documents prouvant le bien-fondé de ses propos.

« Mon intention, c'était de dire qu'on a des preuves - officielles, qui le prouvent à peu près hors de tout doute - que M. Giasson a utilisé sa position pour s'avantager lui-même », explique-t-il.

M. Naud estime que plusieurs des témoins présentés par le DG se sont contredits. Il indique également avoir mis l'un d'eux en demeure pour être revenu sur sa parole lors de son témoignage, à la demande de son avocat.

Autre défaite

M. Naud a aussi perdu le litige qui l'opposait à la Caisse populaire Desjardins de Farnham. Pour ne pas avoir respecté les conditions de remboursement de prêts garantis par des hypothèques immobilières, l'Honorable Martin Bureau l'a condamné mardi à verser à l'institution financière une somme avoisinant les 290 000 $, plus les intérêts. Le juge a également ordonné la vente sous contrôle de justice de son immeuble de la rue Principale, à Farnham. 

Pour sa défense, celui qui brigue un poste de conseiller municipal dans cette municipalité a fait valoir, en vain, qu'il y avait « apparence de complot » entre la Ville, avec qui il a maille à partir depuis le retrait du permis d'opération de son usine de transformation de lait, et la caisse populaire. En entrevue téléphonique avec La Voix de l'Est, M. Naud a maintenu ce point de vue.

Le défendeur espère avoir l'opportunité de racheter son immeuble.

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