Amende de 5000 $ pour des travaux illégaux en milieu humide

Des arbres ont été abattus et un chemin... (Janick Marois)

Agrandir

Des arbres ont été abattus et un chemin d'environ quatre mètres de largeur a été aménagé à travers un milieu humide et une tourbière à Cowansville.

Janick Marois

Partage

Partager par courriel
Taille de police
Imprimer la page
Michel Laliberté
La Voix de l'Est

(Cowansville) Un entrepreneur en construction a aménagé illégalement un chemin de 1,1 kilomètre à travers un milieu humide et une tourbière dans le quartier J.-A.-Déragon à Cowansville. Il a écopé d'une amende de 5000 $ et doit remettre les lieux dans leur état d'origine.

La compagnie Gestion Daniel Bélanger a abattu des arbres et construit un chemin de terre et de roches de quatre mètres de largeur à partir de la rue des Pivoines. Un grand milieu humide ainsi qu'une tourbière se trouvent dans cette forêt située en milieu agricole.

« L'entrepreneur n'avait pas de certificat d'autorisation pour réaliser ces travaux », indique Daniel Messier­ de la direction régionale du Centre de contrôle environnemental de l'Estrie et de la Montérégie du ministère de l'Environnement.

C'est la Ville de Cowansville qui, le 28 avril, a avisé le ministère des Travaux publics. « On l'a appris de la MRC. On a également reçu des plaintes de citoyens du secteur », explique Olivier Ricard, directeur du service de l'aménagement urbain et de l'environnement de la Ville. « On est allé sur place pour évaluer tout ça. On a vu que c'était de gros dommages. On a transféré le dossier au Ministère pour qu'ils s'en occupent. »

Le 6 mai, après une visite des lieux, le ministère de l'Environnement a signifié à l'entreprise un avis de non-conformité des travaux ainsi qu'une amende de 5000 $. Il est rarissime que cet organisme donne une contravention aussi rapidement, reconnaît M. Messier. Il attend habituellement pour voir si le contrevenant collabore ou non pour réparer les dégâts. L'ampleur des travaux et le fait qu'ils affectent directement un milieu humide et une tourbière explique le choix du Ministère d'avoir sévi sur-le-champ, a-t-il dit.

En plus de devoir payer l'amende, Gestion Daniel Bélanger a dû présenter un plan de restauration des lieux. L'entreprise devra retirer tous les matériaux (roches et terre) utilisés­, a dit M. Messier.

Le ministère de l'Environnement a reçu le plan de restauration le 30 août, a dit M. Messier. Le document comporte aussi une demande de certificat d'autorisation pour aménager une passerelle sur pilotis pour traverser le milieu humide. « On est en train de l'étudier. Il nous manque des informations­ », a-t-il dit.

Amende de la Ville ?

La Ville de Cowansville ne s'est pas entièrement retirée du dossier. Considérant l'ampleur des dommages causés, elle pourrait également imposer une amende aux responsables. « On attend de voir ce que le Ministère va faire. On va ensuite réévaluer notre position », a dit M. Ricard.

La Ville pourrait se baser sur son règlement d'abattage d'arbres pour sanctionner l'entreprise, a dit M. Ricard. Il n'a pu dire combien d'arbres avaient été abattus.

Nous avons tenté de parler à M. Bélanger. Il se trouve à l'extérieur du pays jusqu'au début du mois de décembre, nous a dit son épouse. L'homme d'affaires n'a pas répondu à notre courriel. Son épouse, qui est en contact avec lui, nous a rappelés pour nous dire que tout allait s'arranger avec le ministère­ de l'Environnement.

Partager

publicité

publicité

Les plus populaires

Tous les plus populaires
sur lapresse.ca
»

publicité

Autres contenus populaires

publicité

image title
Fermer