Farnham: Naud débouté deux fois

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La décision de la Cour supérieure a réjoui le maire de Farnham, Josef Hüsler.

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Michel Laliberté
La Voix de l'Est

(Farnham) Bertrand Naud ne peut poursuivre la Ville de Farnham et le maire Josef Hüsler pour dommages et diffamation, tranche la Cour supérieure.

Dans un verdict rendu la semaine dernière, le juge Paul-Marcel Bellavance a mis fin aux procédures judiciaires intentées par M. Naud. Ce dernier exigeait 750 000$ de la Ville après son refus de lui délivrer un permis de construction pour relancer son usine de transformation de lait de chèvre et 450 000$ du maire Hüsler pour diffamation à son endroit.

Dans les deux causes, conclut le juge, les allégations de M. Naud ne résistent pas à l'analyse. Il écrit que les requêtes «contre la municipalité et son maire sont abusives, frivoles et résultent d'un comportement quérulent, c'est-à-dire, pour reprendre les termes du Petit Robert, ''hors de proportion avec la cause''.»

Juste avant dans son jugement, le magistrat souligne que les documents présentés par le demandeur ne respectent pas les normes acceptées en cour. Il parle de «ramassis de documents, de lettres, où la redondance sous des formes variées, créée par la fonction informatique ''copier-coller'', est la marque de commerce.»

Les allégations de M. Naud sont comme «des épées de Damoclès, inutilement branchées au-dessus d'un dirigeant municipal et d'une municipalité non assurés. Il y a ici une forme d'intimidation qui peut être de nature à brimer la liberté d'expression et la liberté d'exercice de dirigeants municipaux et à enlever le goût de se présenter en politique», poursuit le juge.

Pas de preuves

Le magistrat s'est étonné que M. Naud, qui se défendait seul, n'a pu produire de preuves quant à son droit acquis pour exploiter son usine et utiliser l'entrée du stationnement municipal pour accéder au bâtiment.

M. Naud est une «personne aguerrie aux transactions», écrit le juge, soulignant son expérience de courtier immobilier. «La monde municipal n'est sûrement pas un monde inconnu pour cet individu à la mémoire prodigieuse, probablement sélective et unidirectionnelle.»

Malgré son jugement sévère à l'endroit de M. Naud, le juge lui a ouvert une porte. Il l'autorise en effet à déposer une demande en mandamus, c'est-à-dire une demande pour qu'un officier d'un organisme public accomplisse un acte que la loi l'oblige. Dans ce cas-ci, il s'agit de l'émission d'un permis de construction. La cour lui donne trois mois pour agir.

Paix dans la municipalité

La décision de la Cour supérieure a réjoui le maire Hüsler. Il en a fait l'annonce lundi soir lors de l'assemblée régulière du conseil. Rappelant toutes les accusations, rumeurs et allégations de corruption formulées ces derniers mois par «certaines personnes» contre son administration et la fonction publique, il a souhaité «que la paix revienne dans la municipalité.»

Une dernière manche reste à jouer dans toute cette affaire. M. Naud doit se défendre dans une poursuite de 100 000$ pour diffamation intentée par le directeur général de la Ville, François Giasson. Il reproche au citoyen d'avoir dit au maire ainsi qu'à trois conseillers qu'il avait fraudé son ancien employeur, la municipalité de Roxton Pond, de plus d'un million de dollars.

La cause sera entendue en Cour supérieure les 23, 24 et 25 novembre.

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