Le promoteur Denis Messier poursuit la SACS

Le président de la SACS, Marcel Bundock.... (archives La Voix de l'Est)

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Le président de la SACS, Marcel Bundock.

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Jean-François Guillet
La Voix de l'Est

(Bromont) Le litige entre la Société d'agriculture du comté de Shefford (SACS) et l'homme d'affaires Denis Messier vient de franchir une nouvelle étape. Le président d'Habitations d'Angoulème a maintenant recours aux tribunaux pour tenter de recouvrer les 400 000$ consentis à l'OSBL, auxquels s'ajoutent plus de 6000$ d'intérêts, pour l'achat de trois terrains à proximité du site équestre olympique de Bromont.

En mai, Denis Messier avait enregistré une hypothèque légale sur les trois terrains en question, car la SACS ne respectait pas les termes du contrat de prêt entre les deux parties, conclu en février. Le paiement d'intérêts est principalement en cause. Voyant que le statu quo persistait, l'homme d'affaires s'est fait plus incisif.

«Je leur [la SACS] ai laissé la chance de me payer. Mais ça n'a pas bougé de leur côté. Si je n'ai pas mon argent, je vais reprendre les terrains et les vendre. C'est dommage de devoir passer par des avocats, mais c'est comme ça. Et si ce n'est pas suffisant, je vais saisir ce qu'il y a dans la société pour me payer. Je veux mon argent et je vais l'avoir!», a-t-il lancé en entrevue.

Me Pascal Plouffe, du cabinet de Chantal, d'Amour, Fortier, représente le promoteur. Ainsi, M. Messier poursuit la SACS pour 406 941,68$ «en capital et intérêts courus en date du 12 mai», indique la requête introductive d'instance, dont La Voix de l'Est a obtenu copie. À cela s'ajoutent les intérêts de 6% par an encourus à ce jour.

Selon le président de la SACS, Marcel Bundock, les trois terrains devaient servir à l'entraînement, notamment en vue des Jeux équestres mondiaux, qui devaient se tenir à Bromont en 2018. L'un d'eux (4 377 856) appartenait à deux particuliers, qui l'avaient acheté quelques années auparavant à l'entreprise immobilière 9152-2318, dont Roger Deslauriers est le principal actionnaire. La transaction a été conclue pour 165 000$, alors que l'évaluation municipale du terrain était de 120 000$. La SACS a donné un acompte de 120 000$. Selon l'acte de vente, l'OSBL avait jusqu'au 1er juillet pour acquitter la balance de la somme.

Au moment de l'entente, M. Deslauriers était administrateur à la SACS. Son mandat aurait pris fin le 11 mai. L'organisation ne l'aurait pas renouvelé «pour éviter tout conflit d'intérêts» de sa part, avait mentionné M. Bundock. Les deux autres terrains (lots 4 377 857 et 4 998 783) ont été vendus à la SACS par la compagnie à numéro de M. Deslauriers pour 320 000$. Leur «valeur marchande» globale a été estimée à 244 700$, selon le rôle foncier. Un montant de 230 000$ a été avancé lors de la transaction, le 19 février. La somme restante devait également être remboursée avant le 1er juillet.

Entente en vue?

Selon Marcel Bundock, la SACS est sur le point de trouver une solution pour dénouer l'impasse. «On fait nos démarches de notre côté. (...) Définitivement, la SACS va finaliser la transaction», a-t-il indiqué en entrevue, refusant de préciser la teneur d'une éventuelle entente. «Il y a des implications dont on ne peut pas parler», a-t-il poursuivi.

Pourquoi avoir tardé avant d'amorcer les démarches pour rembourser M. Messier? Cela implique maintenant des frais d'avocats pour les deux parties.

«On a dépensé 600 000$ pour faire l'International Bromont cette année. Ce n'est pas 2000$ à 10 000$ d'avocats qui va nous préoccuper», a fait valoir M. Bundock. Selon celui-ci, ce bras de fer judiciaire ne freinera pas le développement des infrastructures du site équestre olympique.

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