UN MANÈGE ÉQUESTRE AU LIEU D'UN ESPACE VERT ?

« Ça n'a aucun sens ! »

Le Bromontois François Bachand dénonce haut et fort le fait que... (Catherine Trudeau)

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Le Bromontois François Bachand dénonce haut et fort le fait que la Ville s'apprête à octroyer un bail emphytéotique à la SACS, qui lui a vendu ce même terrain plus d'un demi-million de dollars en 2006.

Catherine Trudeau

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Jean-François Guillet
La Voix de l'Est

(Bromont) La municipalité de Bromont s'apprête à octroyer un bail emphytéotique à la Société d'agriculture du comté de Shefford (SACS), qui chapeaute entre autres le financement des infrastructures des Jeux équestres mondiaux. La construction du manège équestre est notamment projetée sur le site visé. Or, la Ville avait déjà payé plus d'un demi-million de dollars à l'organisme sans but lucratif en 2006 pour acheter le terrain. Ceci afin d'en faire principalement une zone de conservation. Ce qui soulève l'indignation de plusieurs citoyens.

Le Bromontois François Bachand suit le dossier des Jeux équestres mondiaux de près. Il a tenu à lever le voile sur ce qu'il considère comme « une aberration ». « Prendre l'argent des citoyens pour acheter un site en leur faisant miroiter que c'est dans le but de protéger les espaces verts, pour ensuite le céder à l'ancien propriétaire sans en tirer un sou pendant des années, on ne peut pas passer ça sous silence. Ça n'a aucun sens ! », s'est-il insurgé en entrevue.

Vérifications faites, la Ville a bien acheté à la SACS un terrain contigu au site du parc équestre olympique, le 10 janvier 2006. Selon l'acte de vente, la somme déboursée s'élève à 508 301,37 $. Dans le cadre d'une séance ordinaire tenue la veille, le conseil municipal avait entériné une résolution à ce propos. « Par cette acquisition, la Ville de Bromont vise à protéger un espace vert se trouvant sur son territoire et d'en permettre l'accès à ses citoyens à des fins d'activités équestres et d'accès à la ceinture de randonnée du mont Brome », stipule entre autres le document, référant aussi à la « stratégie de protection des espaces verts et des milieux naturels », adoptée par Bromont en février 2005.

CONSULTATION PUBLIQUE

Un bail emphytéotique consiste en un contrat de longue durée, qui s'échelonne la plupart du temps entre 18 et 99 ans. Le preneur a alors un droit réel sur le bien-fonds jusqu'à échéance du bail. À l'issue de celui-ci, les infrastructures et améliorations réalisées par le locataire deviennent la propriété du bailleur, sans indemnité, sauf si une clause stipule le contraire. M. Bachand n'en démord pas. Selon lui, la Ville doit absolument obtenir l'aval de la population avant d'octroyer un tel bail à la SACS. « Les citoyens ont payé pour [le terrain]. C'est la moindre des choses de les consulter pour savoir s'ils sont d'accord avec une transaction comme ça. »

Questionnée à ce sujet, la mairesse Pauline Quinlan a concédé qu'une consultation publique à propos du contrat « n'est pas dans les plans actuels » de la Ville. « Lorsqu'on a fait le sondage à la population, les citoyens ont indiqué, majoritairement, qu'ils supportent le projet des Jeux équestres. Les Bromontois sont en droit de poser des questions. On n'est pas complètement dans une tour d'ivoire », a-t-elle mentionné, précisant que les clauses et la durée d'un éventuel bail emphytéotique avec la SACS ne sont pas encore ficelées. « Les détails devraient être connus au cours des jours ou des semaines qui viennent », a-t-elle noté.

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