Une entente conclue entre les parties

La directrice du CPE Les P'tites Pies, Chantal Béland.... (Photo Archives La Voix de l'Est)

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La directrice du CPE Les P'tites Pies, Chantal Béland.

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<p>Marie-Ève Martel</p>
Marie-Ève Martel
La Voix de l'Est

(SAINT-PIE) Au deuxième jour du procès qui les opposait, une entente est survenue entre Marcel Marquis et le Centre de la petite enfance Les P'tites Pies, de Saint-Pie.

C'est au terme du témoignage de la directrice de l'établissement, Chantal Béland, que les deux parties en sont venues à un compromis, au palais de justice de Saint-Hyacinthe. L'entente, dont les termes sont confidentiels, a été présentée au juge Louis-Paul Cullen, de la Cour supérieure, chambre civile, en début d'après-midi, rapporte Radio-Canada.

Selon la SRC, Mme Béland se serait engagée à retirer les voiturettes de plastique qui roulent d'ordinaire sur le pavé uni de la cour arrière de l'établissement, un des irritants énumérés par la partie demanderesse.

Rappelons que M. Marquis, propriétaire d'un immeuble à logements de la rue Nichols depuis 1992, se disait, comme certains de ses locataires, fort incommodé par le bruit généré par le CPE, qui a ouvert ses portes en 2002. Il lui réclamait 35 000 $ en dommages-intérêts et exigeait également du CPE qu'il déplace l'aire de jeux actuelle vers l'endroit le plus éloigné de la ligne séparatrice des deux propriétés. Il demandait également que le CPE limite les heures d'utilisation de la cour extérieure, qu'il érige un mur antibruit et qu'il éloigne l'aire extérieure saisonnière occupée par les nourrissons.

Des demandes que Mme Béland jugeait difficilement réalisables pour des raisons de sécurité et économiques. Elle affirmait aussi que des mesures avaient été mises en oeuvre pour minimiser les impacts négatifs des activités du CPE.

Depuis 2007, le plaignant affirme avoir de la difficulté à louer ses logements et être obligé de garder le loyer de certains appartements plus bas pour retenir ses locataires.

Avant d'entamer le recours qui s'est conclu par l'entente d'hier, le propriétaire avait déjà poursuivi le CPE et sa compagnie d'assurances pour une somme de 180 000 $, en faisant valoir une baisse de la valeur foncière de son immeuble. Il s'était toutefois désisté avant le début des procédures.

Si une entente n'était pas survenue entre les deux parties, le juge Cullen comptait visiter aujourd'hui l'immeuble de M. Marquis pour constater par lui-même les désagréments causés par le bruit. Il avait refusé de se fier à un enregistrement présenté lundi par l'avocate du demandeur, Me Geneviève Matte. Le magistrat aurait par la suite rendu sa décision en délibéré.

Les P'tites Pies offre 60 places, dont 10 consacrées aux poupons.

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