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Travaux en bordure du Massawippi: requête déposée contre Hatley

Marc Roy... (Archives La Tribune)

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(MAGOG) La municipalité de Hatley fait face à une poursuite déposée par Marc Roy, qui est propriétaire d'un terrain en bordure du lac Massawippi. Le plaignant réclame essentiellement le droit de terminer des travaux d'aménagement de la berge entrepris au début de l'été 2015.

M. Roy et la municipalité de Hatley ont tenté, au cours des derniers mois, de trouver un terrain d'entente. Mais les discussions entre les deux parties n'ont abouti à aucun résultat concret.

Selon le plaignant, la partie adverse fait preuve d'une certaine intransigeance. « On s'est rencontrés l'automne dernier en compagnie du RAPPEL et du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs du Québec. Une proposition de compromis a été soumise et j'étais d'accord avec elle. Malheureusement, la municipalité l'a refusée », soutient-il.

Le directeur général de Hatley, André Martel, juge pour sa part normal que son organisation souhaite le respect des règlements municipaux. « C'est tout ce qu'on veut », lance ce dernier.

Avant que la cause soit traitée en Cour supérieure, Marc Roy désire rencontrer la partie adverse afin d'essayer une dernière fois de s'entendre avec elle sans l'intervention d'un juge. Il affirme avoir fait une demande en ce sens, mais M. Martel n'en avait pas encore été saisi lundi après-midi.

« De notre côté, pour le moment, on se prépare à une poursuite », déclare le directeur général de Hatley, lequel s'oppose lorsqu'on avance l'idée qu'une erreur de la part de sa municipalité soit à l'origine du problème.

Le fil des événements

Dans la requête présentée par M. Roy, on apprend que la promesse d'achat qu'il avait déposée, lors de l'acquisition de son terrain, était conditionnelle à ce que des travaux d'aménagement de la berge puissent être réalisés.

La requête souligne également qu'un chemin de fer traversait le terrain du demandeur à une autre époque. Un talus a été créé sur la propriété justement pour permettre la construction de la voie ferrée. Le talus en question contient du sable, du nickel et plusieurs autres métaux. Il est friable et avait commencé à glisser vers le lac.

Marc Roy a obtenu un permis de la part de la municipalité avant d'entreprendre les travaux prévus sur la rive. Il a obtenu l'autorisation de placer des pierres sur la rive pour stabiliser le sol.

Le 22 septembre, le permis accordé à M. Roy a été révoqué parce qu'on jugeait que les travaux en cours ne répondaient pas aux exigences. Le propriétaire du terrain a acheminé une mise en demeure à Hatley dans les jours qui ont suivi. Il a aussi menacé de poursuites des médias locaux qui avaient traité du dossier.

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