Tabac de contrebande: de lourdes amendes pour deux Sherbrookoises

Deux Sherbrookoises devront acquitter de fortes sommes pour avoir participé à... (Archives Le Quotidien)

Agrandir

Archives Le Quotidien

Partage

Partager par courriel
Taille de police
Imprimer la page

(SHERBROOKE) Deux Sherbrookoises devront acquitter de fortes sommes pour avoir participé à du trafic de tabac illégal.

Une amende de 172 410 $ est imposée à Karine Baillargeon. Cette condamnation, prononcée par le juge de paix magistrat Sylvie Desmeules, est le résultat d'une

opération effectuée par la Gendarmerie royale du Canada, le 30 novembre 2010.

Les policiers avaient investi la résidence de Baillargeon et y ont saisi 45 400 cigarettes de contrebande.

Pour sa part, Danika Baillargeon a 12 mois pour verser 186 500 $ d'amende à la suite d'une condamnation prononcée par la même juge.

Le même jour en 2010, les policiers fédéraux avaient effectué une perquisition visant la résidence de Baillargeon. Ils y ont saisi 404 cigarettes de contrebande.

Dans les deux cas, la cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, annonce un communiqué de presse de Revenu Québec.

Les deux Sherbrookoises font partie de personnes reconnues coupables d'infractions liées à la contrebande de tabac. Ces huit personnes ont été condamnées à payer des amendes totalisant plus de 1 073 000 $, dans des délais variant de deux à 24 mois.

De plus, l'une d'elles, Charles Patenaude de Saint-Césaire, a été condamnée à purger une peine d'emprisonnement.

«Ces personnes se sont notamment vu reprocher d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac», note le ministère.

«De plus, elles n'étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n'étaient titulaires d'aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.»

Partager

À lire aussi

publicité

publicité

Les plus populaires

Tous les plus populaires
sur lapresse.ca
»

publicité

Autres contenus populaires

publicité

image title
Fermer