Tabac: 416 000 $ d'amendes pour un Méganticois

Un résidant de Lac-Mégantic devra payer une somme colossale en amendes à la... (Archives La Presse)

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(SHERBROOKE) Un résidant de Lac-Mégantic devra payer une somme colossale en amendes à la suite d'une condamnation pour trafic de cigarettes.

C'est un total de 416 160 $ que Serge Lapierre devra verser, a ordonné le juge de paix magistrat Patricia Compagnone, le 8 septembre dernier, annonce Revenu Québec.

Cette condamnation fait suite à deux opérations effectuées par la Sûreté du Québec le 30 avril et le 4 juin 2013.

Les policiers avaient effectué deux perquisitions visant un véhicule conduit par Lapierre. Ils avaient saisi 260 000 puis 500 000 cigarettes de contrebande.

Les amendes imposées s'élèvent à 270 000 $ et 146 160 $.

La cour a aussi ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, la confiscation du véhicule ainsi que la suspension du permis de conduire de Serge Lapierre pour 30 jours, ajoute Revenu Québec.

Neuf mois de prison

Le Méganticois fait partie de cinq personnes qui ont été reconnues coupables d'infractions liées à la contrebande de tabac. Ces personnes ont été condamnées à payer des amendes totalisant plus d'un million de dollars, dans des délais variant de quatre à 24 mois.

L'un des contrevenants, Serge Gaudette, de Saint-Charles-Borromée, a même été condamné à purger une peine d'emprisonnement de neuf mois.

Ces personnes se sont notamment vu reprocher d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac.

De plus, elles n'étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n'étaient titulaires d'aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

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