Contrebande: une amende de 225 480 $ à payer en 60 jours

Un homme de Sherbrooke devra payer une forte amende en un délai très  court... (Archives La Presse)

Agrandir

Archives La Presse

Partager

(Sherbrooke) Un homme de Sherbrooke devra payer une forte amende en un délai très court pour son implication dans la contrebande de cigarettes.

Richard Desrochers a été condamné à payer une amende de 225 480 $ dans un délai de 60 jours pour avoir contrevenu à la Loi concernant l'impôt sur le tabac.

Une enquête du Bureau régional d'enquêtes de la Sûreté du Québec et du détachement de l'Estrie de la Gendarmerie royale du Canada avait permis de frapper le 17 novembre 2009 auprès de l'entreprise illicite de Desrochers.

La perquisition menée à son domicile, puis dans deux entrepôts utilisés par ce dernier avait permis de saisir 403 394 cigarettes de contrebande.

Revenu Québec tient à prévenir la population que les personnes qui contreviennent à la loi sur le tabac s'exposent à une amende minimale de 6000 $. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour la consommation personnelle peuvent aussi payer une amende minimale de 350 $.

Partager

lapresse.ca vous suggère

publicité

publicité

Les plus populaires

Tous les plus populaires
sur lapresse.ca
»

publicité

la boite:1609999:box; tpl:300_B73_videos_playlist.tpl:file;

publicité

Autres contenus populaires

publicité

image title
Fermer