Les gestes criminels se sont répétés à plusieurs reprises entre janvier et décembre 2009. Une ordonnance de non-publication empêche de nommer l'accusé afin de ne pas identifier la victime. À la suite de son arrestation en février 2010, l'individu a reconnu les faits et enregistré des plaidoyers de culpabilité aux gestes qui lui étaient reprochés.

Le sexagénaire a reconnu avoir touché les parties génitales de la fillette et de l'avoir incitée à lui toucher le pénis. Le juge Conrad Chapdelaine de la Cour du Québec, qui a imposé la peine, a retenu comme facteur aggravant la position de confiance dans laquelle se trouvait l'individu au moment des gestes. Le nombre et la nature des gestes échelonnés sur une longue période de temps qui ont eu des conséquences néfastes sur la victime ont aussi été retenus contre l'accusé.

« Vous avez manqué à votre obligation légale et morale de soutenir et protéger votre petite-fille », a souligné le juge Chapdelaine.

L'individu qui ne possède pas d'antécédent judiciaire et qui a suivi une thérapie pour agresseur sexuel a mentionné qu'il regrettait les gestes.

En plus de la peine de dix mois d'incarcération, le juge lui a imposé une probation de trois ans. L'homme de 68 ans, qui devra poursuivre son suivi thérapeutique auprès de l'organisme CIVAS-Estrie, ne pourra plus se trouver seul en présence de personnes de moins de 16 ans, même les membres de sa famille, pour la durée de la probation, et verra son nom inscrit au registre des délinquants sexuels pour une période de 20 ans.

C'est Me Jean-Guillaume Blanchette qui défendait l'accusé, alors que Me Émilie Baril-Côté représentait le ministère public.