Une résolution pour maintenir les référendums est rejetée

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Marc Denault

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(Sherbrooke) Dans la foulée du projet de loi 122, le conseiller Marc Denault est revenu à la charge, lundi au conseil municipal, pour proposer que la Ville de Sherbrooke s'engage à maintenir le droit des citoyens d'avoir recours à des référendums pour des demandes de changement de zonage ou de modification au plan d'urbanisme. Après un débat au cours duquel tous les élus se sont exprimés, la proposition de résolution a été défaite à 14 votes contre 5.

Hélène Dauphinais, Annie Godbout, Julien Lachance et Nicole Bergeron ont été les seuls à se ranger derrière M. Denault.

« À plus de trois occasions nous avons discuté du sujet au conseil municipal ou à huis clos », a commencé Marc Denault, rappelant que certaines Villes avaient déposé un mémoire clarifiant leurs attentes face à la loi 122.

Le maire Bernard Sévigny disait bien accueillir la résolution, ajoutant du même souffle qu'il s'y opposerait. « C'est prématuré. Le processus législatif est encore en cours à l'Assemblée nationale. La levée des approbations référendaires se fera à une seule condition, soit celle d'adopter une politique de consultation publique. Avant de prendre une décision, la moindre des choses, c'est d'avoir toute l'information. »

Plusieurs élus ont abondé dans le même sens, dont Pierre Tardif, qui avait appuyé une précédente proposition du conseiller Marc Denault. « J'aurais toujours voulu qu'on prenne le temps de regarder l'ensemble de la loi 122 et qu'on réagisse à tout plutôt qu'à un seul article. Je ne pense pas que cette résolution peut faire avancer beaucoup les choses, mais la démocratie citoyenne est très importante pour moi et je m'en ferai un défenseur lorsque ça reviendra ici. »

Bruno Vachon rejetait aussi la résolution, mais ne voulait pas qu'on y voie qu'il est contre les référendums. « Je serai contre les référendums quand nous aurons proposé un mécanisme qui permettra au citoyen d'avoir son mot et d'être défendu comme il se doit. »

Rémi Demers croyait aussi que les élus n'avaient rien à gagner à se positionner dès maintenant, surtout que l'Assemblée nationale a décidé de laisser le choix aux municipalités d'abolir ou non les processus référendaires en matière de zonage et d'urbanisme.

Chantal L'Espérance estimait qu'il était à la fois trop tôt et trop tard pour adopter une telle résolution. « On aurait probablement dû faire entendre notre voix avant. On doit dire haut et fort qu'on ne va dans le sens du gouvernement, mais je ne crois pas que c'est avec cette résolution que le gouvernement sera influencé. »

Danielle Berthold espère un processus de consultation citoyenne très précis, mais estime que « ce serait prêcher dans le désert de se positionner maintenant. » Diane Délisle tenait un discours semblable, se disant peu favorable au retrait du droit de parole des citoyens.

« Au moins la proposition de ce soir nous donne la possibilité d'entendre notre voix. Si j'étais le député Guy Hardy, qui siège à l'étude du projet article par article, j'aimerais connaître la position de Sherbrooke. Si c'est trop tôt pour nous, pourquoi ce n'était pas trop tôt pour les autres maires et pour l'UMQ, qui se sont positionnés? » a questionné Nicole Bergeron.

Hélène Dauphinais estime qu'il aurait fallu se prononcer sur l'ensemble du projet de loi 122 avant. « On réclame notre autonomie face au gouvernement provincial, mais on passe dans le giron de l'Union des municipalités pour nous représenter. Comme élue, je crois qu'il est important de garder les référendums pour donner un rapport de force aux citoyens. »

Annie Godbout trouvait dommage que la Ville de Sherbrooke n'ait pas déposé de mémoire à l'Assemblée nationale sur le projet de loi 122. « Si notre maire n'était pas président de l'UMQ, je ne sais pas si ça se serait passé de la même façon. Le rôle d'un référendum, c'est de ne pas signer un chèque en blanc, tant pour un promoteur que pour la Ville. Quand je serai rassurée qu'on ne signe pas de chèque en blanc pour des développements quelconques, je verrai. »

Julien Lachance craint quant à lui une dérape et invite ses collègues à être plus prudents que moins.




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