Règlement de zonage : les consultations commencent

Lise Dubord, urbaniste à la Ville de Sherbrooke,... (Spectre Média, Frédéric Côté)

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Lise Dubord, urbaniste à la Ville de Sherbrooke, a illustré quelques-uns des changements qui seront apportés dans le nouveau règlement de zonage.

Spectre Média, Frédéric Côté

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(Sherbrooke) La première consultation publique concernant la refonte règlementaire de la Ville de Sherbrooke, pour uniformiser les règlements de zonage, se tiendra ce soir à la salle du Parvis. Dès 19 h, les citoyens pourront obtenir un résumé du nouveau règlement avant de formuler leurs préoccupations.

« À compter du 17 mai, les gens pouvaient avoir accès au règlement sur le site de la Ville. Maintenant, nous commençons le processus de consultation publique. Les séances se tiendront dans les six arrondissements. Les gens peuvent composer le 819 823-8000 poste 1200, ils peuvent venir rencontrer les ressources du service d'urbanisme, envoyer leur mémoire... Nous sommes dans un large processus de consultation », explique la présidente du comité consultatif d'urbanisme, Nicole Bergeron.

Avant chacune des séances de consultation, de 17 h 30 à 19 h, les personnes-ressources du Service de la planification urbaine et du développement durable seront disponibles pour répondre aux questions des citoyens individuellement.

L'entrée en vigueur du nouveau règlement est prévue au début de l'année 2017. S'il devait y avoir référendum, le processus serait prolongé d'environ six mois.

Si le sujet paraît technique, il touche les citoyens dans la vie quotidienne. « Il faut donner des exemples et rendre la chose accessible. Quelqu'un qui voudrait savoir si la location de chambres est permise chez lui devra nécessairement vérifier avec le règlement. Quand vous avez un projet, il y a fort à parier que vous devez suivre le règlement de zonage », précise Mme Bergeron.

« Depuis la fusion, nous avons multiplié les demandes d'amendements au règlement de zonage pour permettre à la ville de continuer de se développer. Ça diminuera considérablement le nombre de demandes de modifications, même si le règlement sera évolutif », ajoute-t-elle.

Virage environnemental

Concrètement, le nouveau règlement permet de prendre un virage environnemental plus grand. Entre autres, la cible de 12 % de milieux naturels protégés est identifiée, alors que c'est 6 % du territoire qui est actuellement protégé. « On vise davantage à protéger nos cours d'eau. Nous demandons une remise en état des rives par exemple », illustre Lise Dubord, urbaniste à la Ville de Sherbrooke.

Michael Howard, directeur par intérim du service de la planification urbaine, explique que de nouvelles normes d'affichage s'appliqueront également. Les commerces pourront utiliser un logo comme principal affichage, et les enseignes seront permises sur tous les étages d'un immeuble.

Mme Dubord explique que l'objectif de la refonte était de conserver autant que possible les usages actuellement permis. « Les nouvelles normes ne seront applicables qu'aux nouvelles constructions ou aux nouveaux usages. Nous ne retournons pas en arrière. Nous avons tenté d'aller chercher la norme minimale qui met le moins de personnes en situation dérogatoire. Nous sommes allés au plus faible dénominateur commun. »

Mme Dubord mentionne que 55 demandes ont été adressées à la Ville depuis la publication du règlement en ligne en mai.

Les deux règlements de zonage, l'ancien et le nouveau, seront en vigueur entre l'adoption et la mise en vigueur du nouveau règlement. « Le temps de la tenue des registres, et s'il y a référendum, ce sont les deux règlements qui s'appliquent. Il faut être conforme aux deux pour avoir un permis. C'est pour ça que la période dans laquelle les deux règlements sont en vigueur est celle où il y a le moins de demandes de permis, soit entre novembre et février. »

La Ville rencontrera par ailleurs une douzaine de groupes d'intérêt, comme la Chambre de commerce, au cours des prochaines semaines pour leur expliquer le nouveau règlement.

Pour plus de détails, on consulte le realisonssherbrooke.ca. Les citoyens ont jusqu'au 16 septembre pour formuler leurs commentaires. La tenue de registre, obligatoire, est prévue en novembre. L'entrée en vigueur du règlement est prévue en février.

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