L'amende pour la nuisance par le bruit double

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(SHERBROOKE) Tel qu'il l'avait annoncé il y a deux semaines, le conseil municipal a adopté hier une modification au règlement sur la nuisance par le bruit pour doubler les amendes imposées aux contrevenants. L'amende minimale passe donc de 50 $ à 100 $.

Le règlement stipule qu'il est « défendu en tout temps à toute personne de faire ou causer du bruit ou d'encourager ou de permettre que soit fait ou causé du bruit de manière à nuire au confort et au bien-être d'une ou de plusieurs personnes du voisinage ou des passants. »

Entre 23 h et 7 h, sont de plus interdits les bruits causés par des radios ou systèmes de son, par des tondeuses à gazon ou provoqués par l'exécution de travaux bruyants.

Le directeur du Service de police de Sherbrooke (SPS) Robert Pednault estime que cette nouvelle mesure facilitera le travail des policiers. « Lorsque nous avons à délivrer un contrat d'infraction, si les policiers interviennent lors d'une fête où il y a plusieurs personnes, si l'amende est de 50 $, les gens se cotisent. Chaque cas est un cas d'espèce et est évalué par les policiers et il est vrai que nous ne donnons pas une contravention chaque fois. C'est une question d'appréciation. »

M. Pednault ajoute qu'il faudra peut-être défaire le mythe selon lequel le bruit n'est interdit qu'entre 23 h et 7 h. « Oui il y a un article spécifique pour des bruits précis la nuit, mais en aucun temps on peut faire des bruits qui deviendront excessifs et déranger les voisins. C'est peut-être cette méconnaissance auprès du public qu'il faut travailler pour respecter la règlementation 24 h par jour. »

La conseillère Hélène Dauphinais a cherché à savoir si le règlement s'applique aussi aux événements et organisations. La Color Run organisée la fin de semaine dernière aurait d'ailleurs troublé le sommeil des citoyens de l'est. « Le but n'est pas d'empêcher la tenue d'événements, mais de sensibiliser les organisateurs. »

« Nous avons eu quatre appels téléphoniques. La seule chose qui est particulière, c'est que dans le secteur immédiat, nous avons eu un appel, alors que les trois autres provenaient de l'est. Il y a donc un corridor qui a propagé le son vers l'est. L'événement a commencé assez tôt le matin, mais ça nécessitera peut-être des ajustements pour l'année prochaine. ll faudra en discuter avec les organisateurs», fait valoir Robert Pednault.

La Ville aurait-elle pu aller plus loin en imposant une amende encore plus salée? « C'est déjà un bon bout de chemin que la Ville fait. Doubler une amende, c'est considérable. On serait mal venu de tripler ou quadrupler une amende d'un seul coup. Pour le moment, c'est suffisant et ça nous permettra de travailler convenablement », comme encore M. Pednault.

Le conseiller Jean-François Rouleau s'est dit heureux du changement au règlement. « Je suis très satisfait. Pour avoir travaillé étroitement avec le SPS pour la rentrée, c'est un petit nombre de personnes qui ont des gestes regrettables, mais 100 $ en rendra peut-être certains plus responsables. La prochaine étape, c'est la consommation de boisson dans les rues. Je pense qu'il faut agir là-dessus également. »

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