Les OBNL sont-ils des lobbyistes?

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(SHERBROOKE) Les organismes communautaires seront-ils soumis à la loi sur le lobbyisme si le projet de loi 56 sur la transparence en matière de lobbyisme est adopté? C'est ce que craignent certains intervenants sherbrookois, dont Kacy Pépin et Alexandre-Sacha Simoneau, respectivement coordonnatrice de la maison des jeunes Azimut Nord et coordonnateur de la maison des jeunes de Fleurimont.

«Nous vous interpellons aujourd'hui parce que le lien entre la Ville de Sherbrooke et les organismes autonomes est menacé», a lancé M. Simoneau pendant la période de questions de la dernière réunion du conseil municipal.

«Vendredi dernier (le 12 juin), le gouvernement a déposé un projet de loi visant à inclure tous les organismes communautaires autonomes à l'assujettissement des OSBL à la loi sur la transparence en matière de lobbyisme. Cette loi qui visait la transparence des sociétés d'État comme Hydro-Québec et la Société des alcools et les compagnies privées s'est transformée afin d'englober tous les organismes communautaires. Cette loi interférera dans la communication entre la Ville et ses organismes. Afin d'entrer en contact avec les cadres et les élus de nos arrondissements respectifs, nos membres devront faire partie du registre québécois des lobbyistes, dont l'inscription se détaille à plus ou moins 200 $ par personne par année.»

Alexandre-Sacha Simoneau déplore aussi le processus de reddition de comptes trimestriel et annuel. «Si le gouvernement souhaitait bâillonner les échanges entre les villes et leurs organismes communautaires, il n'aurait pu faire mieux. Le lien entre les organismes et les acteurs du monde municipal est primordial au développement de la santé de nos entités. Avec ce projet de loi, le gouvernement détruira par la bande la vie associative, le partage de nos expertises à l'intérieur des tables de concertation multiples, la communication avec les citoyens en marge de leurs élus, le travail de transformation sociale à la base de la mission de l'action communautaire autonome.»

M. Simoneau a demandé au maire de porter le dossier à l'Union des municipalités du Québec (UMQ). «C'est avec votre intervention que nous serons en mesure de nous dresser devant cette loi de l'absurde.»

Bernard Sévigny a partagé la perception de ce représentant du monde communautaire. «Je vous comprends M. Simoneau. La discussion va se faire à l'UMQ dès cette semaine. Moi aussi ça me préoccupe. Je ne suis pas sûr que le véhicule qu'on emploie pour les organismes dans ce projet de loi est le bon. Ça n'a pas beaucoup de bon sens. Quand on parle d'entrepreneurs par rapport aux élus ou aux employés municipaux, il y a un sens parce que nous voulons éclaircir ces relations pour qu'elles soient publiques. Si on l'applique aux organismes, pourquoi ne pas l'appliquer aux citoyens? Un citoyen qui appelle la Ville devra-t-il s'inscrire? C'est un peu farfelu.»

Le dossier a effectivement été soulevé à l'exécutif de l'UMQ cette semaine et le maire Sévigny siège au comité qui assurera le suivi.

Serge Paquin partageait la même opinion. «Je pense que le monde municipal va se lever en bloc pour dénoncer ça en espérant que le gouvernement entende raison.»

Dans un communiqué, l'Association québécoise des lobbyistes mentionnait «que le gouvernement a prévu certaines exclusions [pour les organismes à but non lucratif], dont concernant (sic) le financement de la mission de certains de ces organismes ainsi que les démarches réalisées par des bénévoles».

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