Le juge fait taire le Complexe St-Élie Motorsports

On ne pourra plus faire gronder des moteurs sur le site du Complexe St-Élie... (Archives La Presse)

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(SHERBROOKE) On ne pourra plus faire gronder des moteurs sur le site du Complexe St-Élie Motorsports situé dans le secteur Saint-Élie.

Un jugement de la Cour supérieure ordonne à son propriétaire Simon Homans de cesser toute activité de course ou d'accélération de véhicule automobile de tout type le long de la route 222.

Dans sa décision, le juge François Tôth lui ordonne aussi à verser près de 94 000 $ aux plaignants qui souhaitaient qu'on mette fin aux activités du site en raison du bruit excessif qui en sortait quand des véhicules s'y activent.

Les montants qui doivent être versés aux 16 demandeurs varient de 4200 à 6500 $. Ceux-ci habitent dans le voisinage de la piste d'accélération, anciennement une piste d'atterrissage.

Les activités du site défraient la manchette depuis plusieurs années. L'affaire a été soulevée au conseil municipal de Sherbrooke.

Les voisins se disent incommodés par le bruit infernal des activités de la piste et son achalandage. Ils obtiennent gain de cause, car ils demandaient au Tribunal d'en interdire l'usage.

Le procès s'est tenu du 9 juin au 8 juillet au palais de justice de Sherbrooke. Les plaidoiries ont lieu les 2 et 3 octobre 2014 et l'affaire a été prise en délibéré.

Le juge Tôth ratisse large dans son jugement, Simon Homans devant s'abstenir de tenir et de participer, directement ou indirectement, de façon permanente, à des courses ou activités d'accélération de véhicules automobiles (de tous types « drag »), des activités de motocyclettes tout-terrain (« motocross »), des activités de véhicules tout-terrain (« quad ou VTT»), des courses ou activités de démolition de véhicules (« démolition Derby ») et toutes autres activités motorisées qui y sont assimilables, par exemple des activités de motoneige ou de « Jeep » ou de véhicules 4 X 4 sur ses terrains.

Sa décision, présentée dans un document de 77 pages, concerne aussi Gestion Gérard Furse (GGF), le vendeur de l'entreprise et du fonds de terre qui exploitait la piste d'accélération lors de la vente à M. Homans. GGF devra verser 500 $ à chacun des demandeurs.

Le jugement présente le niveau sonore en décibels selon le type d'activité, comme il a été démontré durant le procès. Il décrit aussi l'importance de l'exposition au bruit des demandeurs.

L'importance de la conformité des silencieux a été débattue lors du procès, ajoute l'honorable juge.

En 2012, une ordonnance de la Cour supérieure enjoignait M. Homans à limiter la tenue des événements spéciaux durant la période de jour de 11h à 17h, à un samedi pendant le mois de juillet et à un samedi pendant le mois d'août seulement, étant entendu que l'activité peut être reportée au lendemain en cas de pluie.

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