Cité-Jardin: la future épicerie continue de susciter le débat

La future épicerie du projet Cité-Jardin, à l'angle des rues Prospect et... (Imacom, René Marquis)

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(SHERBROOKE) La future épicerie du projet Cité-Jardin, à l'angle des rues Prospect et Lionel-Groulx, continue de susciter le débat même après qu'une majorité de citoyens eurent renoncé à la tenue d'un référendum. Le citoyen Denis Pellerin s'interroge entre autres du fait que les services juridiques de la Ville n'ont pas procédé à la vérification de l'identité des signataires de la pétition.

Rappelons que le promoteur, le Groupe Custeau, a déposé il y a un peu plus d'une semaine une pétition qui contenait 421 signatures favorables au projet alors qu'on compte 705 unités d'habitation dans les zones concernées. La construction d'une épicerie nécessite un changement de zonage que certains résidants du secteur contestaient.

«Pour la signature d'un registre, il faut se rendre à l'hôtel de ville à visage découvert et présenter une preuve d'identité. Dans le cas de la pétition, il suffit que les noms soient lisibles et que les adresses soient valides. Aucune vérification n'a été faite avec la liste électorale, tel que la loi le permet. On m'a affirmé que s'il y avait eu 15 noms à la même adresse, ils auraient tous été acceptés s'ils avaient été lisibles», a dénoncé M. Pellerin.

La greffière Isabelle Sauvé a mentionné que «la vérification qu'on a faite est celle qui doit être faite selon la loi, soit que la signature est lisible pour chacune des adresses. C'est la même façon de faire que quand quelqu'un se présente à la mairie. Il y a une présomption de bonne foi. Quelqu'un qui veut attaquer la validité des signatures qui sont lisibles peut le faire en procédant à ses propres vérifications, mais ce n'est pas au greffier de le faire».

Le conseiller Marc Denault a précisé que le promoteur avait fait son travail dans le dossier. «Il faut toutefois s'interroger sur le fonctionnement d'un tel processus. Il faudrait pouvoir déterminer combien un promoteur peut dépenser pour un exercice comme celui-là. Parce que les citoyens ne se battent pas à armes égales quand ils font campagne contre le projet.»

M. Denault a cherché à savoir si les résultats avaient été contestés auprès du directeur général des élections.

«Pas à ma connaissance, a rétorqué Isabelle Sauvé. Si quelqu'un veut faire invalider l'avis de renonciation, il devra prouver que les signatures sont fausses.»

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