Exaspérée par la lenteur du Tribunal de la sécurité sociale

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Cécile Béland

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<p>Chloé Cotnoir</p>
Chloé Cotnoir
La Tribune

(Sherbrooke) Cécile Béland attend depuis maintenant 18 mois que le Tribunal de la sécurité sociale rende une décision concernant une demande d'assurance-emploi. « C'est une attente interminable, ça n'a aucun sens », dénonce-t-elle.

À l'automne 2012, Cécile Béland quitte un emploi qui lui occasionnait des problèmes de santé pour un nouvel emploi où on lui promet un temps plein et un meilleur salaire. En janvier 2013, son nouvel employeur est toutefois forcé de diminuer ses heures de travail. La Sherbrookoise fait donc une demande d'assurance-emploi pour couvrir ses heures de travail perdues. Sa demande est alors refusée, sous prétexte qu'elle a quitté volontairement son précédent emploi.

Le 2 avril 2013, Mme Béland passe devant le conseil arbitral afin de faire casser la décision. Le jugement lui est défavorable. Finalement, la Sherbrookoise décide de porter la décision en appel et envoie une demande à cet effet au nouveau Tribunal de la sécurité sociale le 15 mai. Maintenant près de 18 mois plus tard, Mme Béland est toujours sans nouvelle du TSS.

« Ça n'a aucun sens. Lorsque l'on appelle au Tribunal, il nous informe que le dossier de Mme Béland n'est même pas attribué à un employé », souligne Denis Poudrier, coordonnateur du Mouvement des chômeurs et chômeuses de l'Estrie.

Le Tribunal de la sécurité sociale est un nouveau tribunal administratif mis sur pied par le gouvernement fédéral afin de traiter les demandes liées à l'assurance emploi, le Régime de pensions du Canada ou des prestations de la Sécurité de la vieillesse. Il est entré en fonction en avril 2013. L'organisme, qui emploie moins de 70 membres à temps plein, a remplacé un conseil formé de plus de 1000 arbitres à temps partiel qui entendait les appels. Selon un article publié dans La Presse, plus de 6500 dossiers n'ont pas encore été entendus et 3000 appels supplémentaires s'ajoutent chaque année.

« Avec l'ancien système, il fallait compter environ un mois pour passer devant le conseil arbitral, puis six mois si l'on désirait porter la décision en appel et passer devant un juge arbitre. Dans le présent dossier, après 18 mois d'attente, le dossier n'est même pas attribué à un employé qui va simplement accorder la permission d'appeler de la décision », dénonce M. Poudrier.

Ces longs mois d'attente ont eu d'importantes conséquences pour Mme Béland.

Sans un salaire suffisant, elle a dû mettre ses meubles dans un entrepôt et quitter son logement. « Je n'avais plus les moyens de payer mes factures. Je me suis retrouvée à la rue pendant un mois, puis mes heures ont augmenté graduellement et j'ai pu me reprendre un petit logement », admet la Sherbrookoise qui a vécu beaucoup de stress à cause de cette situation.

« Toute cette histoire m'a rendue malade alors que tout ce que je veux, c'est travailler », ajoute-t-elle.

Sans l'aide du Mouvement des chômeurs et chômeuses de l'Estrie, Mme Béland n'aurait pas nécessairement entrepris de si longues démarches administratives.

« Je ne sais pas si j'aurais poursuivi les démarches sans cet appui, mais avec l'aide du Mouvement, je suis convaincue que ça vaut la peine que je me batte », affirme Mme Béland qui souhaite ardemment recevoir bientôt des nouvelles du TSS.

Des histoires comme celles de cette Sherbrookoise, il en existe plusieurs.

« Nous avons d'autres dossiers de ce type. Le nouveau Tribunal est beaucoup moins humain. C'est un système déconnecté de la réalité et déshumanisé », conclut Denis Poudrier.

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