L'immense piscine peut rester le long du boulevard Bourque

Club Piscine Super Fitness dans le secteur Rock Forest pourra maintenir en... (Imacom, Maxime Picard)

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(SHERBROOKE) Club Piscine Super Fitness dans le secteur Rock Forest pourra maintenir en place la piscine exposée devant le commerce du boulevard Bourque.

Une décision rendue par la juge Suzanne Mireault de la Cour supérieure conclut que la coque de piscine en fibre de verre ne contrevient pas à la réglementation municipale de la Ville de Sherbrooke.

«Nous regardons la possibilité de porter cette décision en appel. C'est une question d'interprétation du règlement municipal.»

«Il a été établi que cette coque a été installée sur les lieux afin de l'exposer, de lui accorder une visibilité intéressante à l'égard de clients éventuels et, ainsi, d'en mousser la vente», explique la juge Mireault.

Cette dernière considère que le fait d'avoir installé la coque de piscine devant le magasin constitue de «l'étalage» et non de «l'entreposage». Elle donne raison à la Ville de Sherbrooke concernant le fait que cette coque ne constitue pas un produit fini, mais accorde au commerçant qu'il s'agit d'un étalage.

«En effet, il appartient au législateur d'adopter la règlementation qui sert le mieux les objectifs qu'il s'est fixés pour promouvoir l'intérêt public, et ce, de manière à ce que sa mise en oeuvre n'ait pas pour effet de créer une injustice, une iniquité ou une absurdité. Or, ce n'est pas parce qu'actuellement, Sherbrooke ne peut légiférer à sa convenance sur cette question qu'elle peut demander à la soussignée de s'arroger le droit de le faire à sa place», conclut la juge Mireault.

Le président du comité exécutif de la Ville de Sherbrooke Serge Paquin soutient que cette décision est analysée par les services juridiques.

«Nous regardons la possibilité de porter cette décision en appel. C'est une question d'interprétation du règlement municipal. Ce type d'étalage en bordure des chemins publics ne fait aucun sens. Si jamais cette interprétation est maintenue, nous devrions modifier le règlement municipal de façon à atteindre l'objectif qu'il ne soit pas possible de permettre une telle pratique», explique le conseiller municipal Serge Paquin.

C'est Me Alain Thivierge qui représentait Club Piscine Super Fitness dans cette affaire, alors que Me Éric Martel représentait la Ville de Sherbrooke.

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