Signé Orford: la requête entendue en mai prochain

Partage

Partager par courriel
Taille de police
Imprimer la page

Sur le même thème

(MAGOG) Incapables de s'entendre, le regroupement d'artistes Signé Orford et le Canton d'Orford se retrouveront en cour au début du mois de mai pour régler le litige qui les oppose.

L'affaire impliquant les deux parties sera entendue les 7 et 8 mai prochain. Le juge devra déterminer qui de Signé Orford ou du Canton d'Orford est propriétaire du 2304 du chemin du Parc à Orford.

Rappelons que le Canton d'Orford a organisé un appel d'offre, il y a quelques années, pour vendre le 2304 du chemin du Parc. Signé Orford avait été le seul à déposer une offre d'achat. À l'époque, la municipalité avait accepté de lui céder la propriété pour la somme d'un dollar.

«Ce qui s'est passé est fort simple : un nouveau conseil municipal a été élu à Orford et il a refusé de donner suite à la décision prise précédemment. Pourtant, l'appel d'offres avait bien été organisé par la municipalité», fait valoir l'avocat Alain Thivierge, qui représente Signé Orford.

M. Thivierge reconnaît que le dossier était quelque peu complexe, étant donné que la municipalité souhaitait à l'origine vendre le bâtiment, une petite maison située au coeur du village de Cherry River, sans se départir de la moindre portion de terrain.

«Il y aurait eu différentes façons de régler la question du terrain. Mais des raisons obscures ont poussé la municipalité à faire marche arrière. On découvrira ces raisons au procès», croit l'avocat.

Pour sa part, le maire d'Orford, Jean-Pierre Adam, estime toujours que son conseil municipal a fait les bons choix dans ce dossier. «On agit dans l'intérêt des citoyens», affirme-t-il.

N'empêche, la voie prise par la municipalité pourrait s'avérer relativement coûteuse. Mais cet aspect ne semble pas inquiéter M. Adam. «S'il fallait qu'on renonce à nos droits chaque fois qu'il y a des frais d'avocats à payer, ça deviendrait problématique», lance le maire.

Partager

publicité

publicité

Les plus populaires

Tous les plus populaires
sur lapresse.ca
»

publicité

Autres contenus populaires

publicité

image title
Fermer