Le CHUS veut vendre seul des radioisotopes

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Le CHUS a remporté une petite victoire contre Radiopharmaceutiques novateurs Isologic qui a vu sa demande d'injonction provisoire pour interdire au Centre hospitalier de vendre lui-même ses radioisotopes être rejetée par le juge Charles Ouellet de la Cour supérieure.

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(Sherbrooke) Le CHUS souhaite résilier son contrat avec l'entreprise Isologic afin de fournir directement les hôpitaux du Québec en isotopes médicaux.

Dans une décision rendue récemment, la Cour supérieure a rejeté une demande d'injonction provisoire de l'entreprise Radiopharmaceutiques novateurs Isologic visant à empêcher le CHUS de distribuer le produit FDG, soit des radioisotopes aux autres établissements de santé du Québec.

Le CHUS est l'un des plus important producteur du Canada de radioisotopes utilisés dans la détection des métastases. Le CIUSSS de l'Estrie-CHUS a signifié à son distributeur Isologic son intention de résilier sa convention de collaboration signée en 2015 à compter du 1er mai prochain.

Le préavis a été signifié six mois à l'avance afin de fournir les FDG directement aux établissements de santé du Québec.

Le juge Charles Ouellet de la Cour supérieure explique dans sa décision que Isologic dispose du monopole de distribution de FDG au Québec depuis janvier 2016.

Un avis a été signifié à quatre établissements de santé du Québec relativement à une augmentation de 115 pour cent du coût unitaire, soit de 150 $ à 350 $, plus un ajout de coûts de transport de 175 $ par semaine.

« On ne peut par ailleurs ignorer l'intérêt public. Celui-ci commande que les hôpitaux du Québec qui font des examens en médecine nucléaire puissent continuer à bénéficier d'un approvisionnement continu en FDG, à des prix représentatifs du coût réel du produit », conclut le juge Charles Ouellet dans sa décision de rejeter l'injonction provisoire.

Isologic se base sur une clause d'exclusivité et de non-concurrence pour justifier son injonction à l'endroit du CHUS.

« (...) Le Tribunal estime que le droit réclamé par Isologic de faire interdire à CHUS toute distribution de FDG jusqu'à l'obtention d'une sentence arbitrale est douteux », estime le juge Ouellet.

Le FDG est un produit radioactif servant aux examens diagnostics en radiologie.

« La disponibilité en continu du FDG pour les établissements du Québec qui effectuent ce type d'examens est primordiale pour le dépistage et la guérison des cancers. Le FDG est un produit qui doit être utilisé dans les quelques heures à peine qui suivent sa fabrication sans quoi il perd son efficacité », explique le juge Charles Ouellet.

Il estime que le risque « que court Isologic est en fait que les établissements du Québec s'approvisionnent auprès de CHUS à compter du 1er mai et ne cèdent pas à la pression, pour ne pas dire au chantage, par laquelle elle exige l'obtention d'un contrat d'une durée minimale de cinq ans à des prix plus du double que ceux qui avaient cours avant qu'Isologic n'acquière un monopole », indique le juge Ouellet dans son jugement.




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