Innover pour mieux protéger l'eau

Parmi les conférenciers qui ont pris la parole... (Spectre Média, Jessica Garneau)

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Parmi les conférenciers qui ont pris la parole au Colloque sur l'environnement organisé par les jeunes péquistes, on comptait l'ex-ministre de l'Environnement Daniel Breton, qui a dressé un tableau de la filière éolienne au Québec.

Spectre Média, Jessica Garneau

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<p>Alain Goupil</p>
Alain Goupil
La Tribune

(Sherbrooke) Un professeur en droit de l'Université de Sherbrooke propose une façon innovante de traiter les enjeux environnementaux. Au lieu d'imposer des normes environnementales uniformes sur tout le territoire québécois, celui-ci propose de régler certaines problématiques par le biais de la rétribution des services environnementaux. Plus souple et mieux adaptée aux spécificités de chaque milieu, la rétribution des services environnementaux serait plus efficace et plus économique que l'approche traditionnelle, estime Guillaume Rousseau, professeur à la faculté de droit de l'UdeS.

M. Rousseau a présenté les grandes lignes de cette approche dans le cadre du Colloque sur l'environnement des jeunes péquistes qui s'est tenu mercredi à l'agora de l'information de l'Université de Sherbrooke.

Pour illustrer son propos, M. Rousseau s'est servi de l'exemple de la qualité de l'eau. Grâce à la rétribution des services environnementaux, des villes pourraient atteindre leurs objectifs en matière de gestion des eaux, sans nécessairement avoir à toujours investir dans des infrastructures coûteuses dont la durée de vie est limitée. Le recours aux acteurs du milieu, tels que les agriculteurs, fait aussi partie de cette approche.

« Actuellement, l'approche qu'on utilise pour protéger la qualité de l'eau d'un bassin versant, c'est d'imposer des normes plus sévères. Si ces nouvelles normes impliquent des coûts additionnels pour les agriculteurs, ceux-ci reçoivent des subventions pour s'adapter aux nouvelles normes », explique le spécialiste en droit municipal.

« La rétribution des services environnementaux, c'est l'État ou la municipalité qui dit aux agriculteurs : soumettez-nous des projets. Dites-nous ce que vous pouvez faire en matière de pratiques agroenvironnementales exemplaires et on va vous payer pour le faire », résume M. Rousseau.

Dans certains pays, les provinces ou les municipalités ont pu réaliser des économies en ayant recours à des enchères inversées. En mettant les projets en compétition, ceux-ci peuvent voir le jour à moindres coûts, estime M. Rousseau, selon qui cette approche a été expérimentée avec succès dans l'État de New York ainsi qu'en Australie.

« L'objectif ultime, c'est d'aller chercher les plus de gains environnementaux au moindre cout possibles pour l'État et, ultimement, pour le contribuable, calcule M. Rousseau. L'autre avantage, c'est qu'au lieu d'arriver avec des normes uniformes qui ne tiennent pas toujours compte des spécificités du territoire, on dit aux agriculteurs : proposez-nous des actions qui conviennent à votre milieu. »

Ce faisant, ajoute Guillaume Rousseau, on ne traite plus les agriculteurs comme « des bénéficiaires de subventions », mais comme des entrepreneurs qui connaissent mieux leur milieu puisqu'ils y vivent à longueur d'année.

Selon M. Rousseau, une telle approche serait applicable au Québec, moyennant certains ajustements législatifs à la Loi sur les compétences municipales.

Une première

Ce premier Colloque sur l'environnement organisé par les jeunes péquistes de l'Estrie a aussi permis aux participants d'échanger sur d'autres problématiques environnementales telles que l'électrification des transports, la filière éolienne, le développement durable et la transformation du Québec en pétrosociété.

« Le but de l'exercice était d'installer un climat d'échange et de discussion afin que les citoyens se sentent inspirés deviennent eux-mêmes des acteurs de changements en matière d'environnement », a indiqué la responsable du colloque, Mélissa Nilsson.

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