Plus d'un million d'amende pour un Sherbrookois

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(Sherbrooke) Un individu de Sherbrooke devra payer plus d'un million $ d'amende et aller faire un séjour en prison après avoir été condamné pour ses activités de contrebande de cigarettes.

Normand Saint-Pierre a été condamné à une amende de 1 093 272 $ et à quatre mois de prison à la suite de trois perquisitions réalisées à son endroit entre mai 2011 et juin 2013.

Un total de 140 500 cigarettes de contrebande avaient été saisies par le Service de police de Sherbrooke.

La juge de paix magistrat Monique Perron a condamné Saint-Pierre à cette peine de prison à être purgée de façon concurrente à une autre peine pour des faits semblables. Le permis de conduire de Normand Saint-Pierre a aussi été suspendu pour six mois.

 « Des peines d'incarcération sont demandées de plus en plus par les procureurs de Revenu Québec pour des dossiers de contrebande de cigarettes. Nous voulons insister sur l'aspect dissuasif », explique la porte-parole de Revenu Québec, Geneviève Laurier.

Un individu de Magog a aussi été condamné par la juge de paix magistrat Monique Perron pour la vente de cigarettes de contrebande.

La Régie de police Memphrémagog avait saisi 39 900 cigarettes de contrebande chez Bernard Pouliot.

Pouliot était à la tête d'un réseau de contrebande de cigarettes.

Une peine de prison de deux mois à être purgés de façon discontinue lui a été imposée. Il devra aussi payer une amende de 420 547$.

« C'est le bureau du percepteur des amendes qui est responsable de l'application des amendes imposées. Si les accusés ne sont pas capables de payer, ils doivent prendre entente », explique Geneviève Laurier de Revenu Québec.

Ces deux individus ont été reconnus coupables d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente du détail au Québec dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi concernant l'impôt sur le tabac.

Revenu Québec rappelle que l'achat du tabac de contrebande pour la consommation personnelle est passible d'une amende minimale de 350 $.

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