Sherbrooke ne veut pas d'une assurance contre les dérives

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(SHERBROOKE) La Ville de Sherbrooke ne se prévaudrait probablement pas de l'assurance contre les dérives sur les médias sociaux si l'Union des municipalités du Québec (UMQ) venait à mettre un tel programme sur pied. Le président du comité exécutif Serge Paquin ne rapporte aucune situation fâcheuse à Sherbrooke jusqu'à maintenant.

Rappelons que l'UMQ lancera l'hiver prochain un programme d'assurance pour couvrir les frais d'avocats des élus s'ils veulent poursuivre des citoyens pour atteinte à leur réputation. Il s'agirait d'un moyen de lutter contre l'intimidation. Par exemple, la mairesse de Saint-Mathias-sur-Richelieu poursuit un opposant pour des propos diffamatoires sur Facebook. La mairesse de Chelsea, elle, a dû composer avec un faux compte Twitter à son nom.

Serge Paquin, bien conscient que les politiciens sont soumis à la critique sur les médias sociaux, ne peut toutefois pas identifier une situation qui aurait débordé de l'acceptabilité. «Il n'y a pas vraiment de problèmes de cette nature à la Ville de Sherbrooke. En politique, il faut s'attendre à faire l'objet de sarcasme et de caricature, mais il faut être capable de déterminer quand on dépasse les limites de la diffamation. Parfois, il y a des comportements de très mauvais goût, mais je ne suis pas sûr que nous aurions beaucoup de succès devant un tribunal en parlant de diffamation.»

M. Paquin explique que les villes ont le devoir de défendre les employés qui sont victimes d'attaques injustifiées. «Nous disposons d'un service juridique pour défendre les employés, mais il faut faire une distinction à savoir si c'est le citoyen ou l'élu qui est victime de diffamation.»

Si l'élu est poursuivi, la Ville organisera la défense, mais il n'existe pas de dispositif qui permet d'assumer les coûts si l'élu décide lui-même de lancer une poursuite. «Si les villes n'ont pas la capacité de représenter des élus qui veulent intenter un recours, je me pose des questions sur la légalité d'un tel régime d'assurance. J'imagine que l'UMQ aura validé tous les détails avant de lancer le programme, mais pour l'instant, nous n'en connaissons pas les détails.»

Pour toutes ces raisons, Serge Paquin ne croit pas que Sherbrooke démontrera un intérêt. «Évidemment, si le comportement d'un élu justifie la poursuite à son endroit, il pourrait devoir rembourser les frais juridiques encourus.»

jonathan.custeau@latribune.qc.ca

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