Les mauvais joueurs de la fiscalité

En matière d'impôt comme en matière de hockey,... (photo MATT SLOCUM, archives agence france-presse)

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En matière d'impôt comme en matière de hockey, le jeu trop individuel fait mal à toute l'équipe...

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Pierre-Yves McSween

Comptable professionnel agréé et enseignant en administration au Cégep régional de Lanaudière. L'auteur collabore régulièrement à la section Débats.

L'émission Enquête fonçait droit au but en exposant la possible utilisation d'un « État à la fiscalité avantageuse » par KPMG au profit d'une richissime famille canadienne (une parmi d'autres, selon le reportage). Quand il est question de fiscalité, on bataille fort dans les coins pour sortir la rondelle de la trajectoire de l'impôt. Est-ce que l'équipe (la population) canadienne gagne ou perd à force de laisser des particuliers compter dans leur propre but ?

Une réplique du film classique Lancer frappé représente bien l'image que devraient avoir les inspecteurs de l'Agence du revenu du Canada (ARC). À un moment propice du film, un des protagonistes frappe l'autobus pour en détruire l'apparence. Il lance une réplique ancrée depuis dans le jargon populaire : « Faut que le monde aille peur. » Ne serait-ce pas le rôle de l'ARC ? Jouer le rôle du gardien de but menaçant ? Tel un Ron Hextall fonçant sur Chris Chelios en séries éliminatoires de 1989 ?

Pour l'instant, les fiscalistes peuvent s'en laver les mains et retraiter au vestiaire tranquillement. Le message est clair : on les rémunère pour aider leurs joueurs à tirer leur épingle du jeu au détriment du principe de progressivité de l'impôt. Rien n'indique dans les règlements que d'optimiser la facture fiscale grâce à des équipements non accessibles à tous les joueurs est illégal. Un moment donné, l'arbitre (l'ARC) vérifie la courbe du bâton de certains joueurs : la stratégie Jacques Demers. Le but est de déterminer s'ils utilisent des équipements permettant de la planification fiscale efficace ou s'ils modifient ceux-ci pour faire un tir du poignet vers de l'évitement ou de l'évasion fiscale. Si le joueur conteste la décision de l'arbitre, on se retrouve à la reprise vidéo (devant la Cour canadienne de l'impôt). À ce moment, on peut juger la stratégie illégale pour l'avenir, on donne une inconduite de partie (amende), et les joueurs reviennent tester les limites des règlements (la Loi de l'impôt sur le revenu) avec de nouvelles stratégies lors du match suivant.

Payer des impôts, c'est jouer en équipe. 

Le jeu individuel permet à certains de se démarquer, mais quand plus personne ne voudra jouer, à quoi sera-t-il bon de jouer de cette façon ?

La logique est simple : si un joueur a plus de temps de glace, il doit produire plus que celui qui ne joue que cinq minutes par match, un principe de partage basé sur l'utilisation de ressources limitées.

Pourquoi ne bannit-on pas l'équipement modifié ? Parce que lorsque l'équipe canadienne ne permet pas à un joueur de jouer avec cet équipement, il va jouer pour une autre équipe (pays) fermant davantage les yeux pour attirer les joueurs les plus intéressants. En somme, tant qu'il n'existera pas des règles mondiales minimales de jeu (principes fiscaux mondiaux), on ne verra qu'une ligue où toutes les équipes possèdent des joueurs de concession très habiles à maximiser leurs statistiques en marquant dans leur propre but. Bien sûr, l'équipe veut de ce type de joueurs, car ils marquent en apparence plus souvent dans le filet adverse. Malgré tout, ils jouent avec la patience des autres joueurs : ils pourraient contribuer à la hauteur du privilège de jouer dans cette équipe.

Nous sommes coincés dans ce tournoi mondial de réduction du temps de glace des joueurs sociaux au profit des joueurs individuels. Tout le monde perd. Pourquoi cette allégorie boiteuse avec le hockey ? Il semble que ce soit une des rares façons de parler d'enjeux de société en ce pays. Alors, chers politiciens en campagne électorale, le salarié moyen vous dit : « Ben, passe-moi la puck, pis je vais en compter des buts. »

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