Le monstre fiscal

« Le monstre à deux têtes fiscales génère... (Graphisme Rachel Hotte, La Presse)

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« Le monstre à deux têtes fiscales génère une panoplie de dédoublements de coûts.  », souligne l'auteur.

Graphisme Rachel Hotte, La Presse

Pierre-Yves McSween

Comptable professionnel agréé, professeur d'administration au Cégep régional de Lanaudière et chargé de cours à HEC Montréal, il collabore régulièrement à La Presse Débats

Éliminer le double système de déclaration de revenus est une idée déjà soulevée par le clan souverainiste, notamment par Jean-Martin Aussant. On associe souvent cette collection unique à un avantage de faire l'indépendance du Québec.

Pourtant, nul besoin de souhaiter la création d'un pays pour gagner de l'efficacité dans nos structures étatiques. La perception des taxes et impôts n'est qu'un processus : l'optimiser est davantage une question de saine gestion que d'autonomie politique.

Jusqu'à présent, le gouvernement du Québec a jugé qu'il y avait une valeur ajoutée au contrôle autonome de la fiscalité. À l'heure où il « est prêt à retourner toutes les pierres » pour chercher à rendre l'État plus maigre, il devrait en prouver la réelle plus-value ou opter pour son abolition.

Le monstre à deux têtes fiscales génère une panoplie de dédoublements de coûts. Les exemples sont multiples : la production des déclarations, la perception, la gestion des fonds, les enquêtes, les communications téléphoniques et écrites, les sites web, la production de feuillets distincts, la gestion et la mise à jour des systèmes informatiques, etc. Débourser une seconde fois pour effectuer un même processus défie les principes de base de la gestion.

Selon les bonnes pratiques, on analyse chaque étape du processus pour déterminer s'il existe des activités ou tâches sans valeur ajoutée. Par exemple, est-il logique que l'Agence du revenu du Canada (ARC) et Revenu Québec procèdent à la vérification de mêmes données fiscales pour un particulier ? En somme, deux paliers distincts de gouvernement analysent deux jeux de feuillets différents. Pourtant, les données alimentant ces feuillets proviennent de la même source (celle ayant produit le feuillet fédéral et le feuillet provincial).

Un contribuable reçoit une lettre de Revenu Québec. On lui exige une cotisation supplémentaire de quelques dizaines de dollars pour une soi-disant erreur dans sa déclaration de revenus de 2011. Surpris de cette demande tardive, il appelle Revenu Québec pour comprendre la source. La réponse de Revenu Québec ? L'ARC a trouvé l'erreur en 2012 et au Québec, on copie ce que l'ARC fait. Pardon ?

En somme, avons-nous une double structure dont l'une des procédures est de payer des gens à copier le travail déjà effectué par l'autre agence ? Le contribuable demande des détails sur la nature de cette cotisation supplémentaire. La réponse de Revenu Québec demeure : « le fédéral vous a cotisé, vous avez accepté de payer, par conséquent, nous vous cotisons. »

Parfois, le citoyen accepte de payer parce que le coût de renonciation en temps, en recherche et en obtention de documents est plus élevé que le montant de la facture. Que l'ARC et Revenu Québec aient raison ou non, le particulier et l'entreprise auront à gérer un même problème deux fois.

Lorsqu'un travailleur autonome ou une société effectue sa déclaration de TPS et TVQ, on ne fait pas une seconde déclaration. Revenu Québec se charge de la perception au nom du gouvernement du Canada. Pourquoi ne pas faire de même avec la production des déclarations de revenus ? Ainsi, devrait-on tenter de tout rapatrier la gestion au Québec et de négocier un frais de gestion avec le gouvernement canadien ou devrait-on faire comme d'autres provinces et sous-traiter la tâche à l'ARC ? Une chose est claire, le processus mériterait d'être amélioré.

Le ministre des Finances, Carlos Leitao, se trouve devant la possibilité de faire un triple coup : réduire les coûts, améliorer la collaboration fédérale-provinciale et simplifier la réalité fiscale des Québécois. Impossible ? Pour reprendre l'expression de Patrick Lagacé, même une agence de revenu peut-être « austérisée ».




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