Batailles citoyennes

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« Voir ses affirmations disséquées et relativisées devant un juge n'a rien de très agréable, encore moins quand il est question de sa propre santé », écrit Ariane Krol au sujet des représentants désignés des recours collectifs.

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Les recours collectifs sont bien commodes pour éviter la multiplication des causes identiques devant les tribunaux. Au-delà de cet aspect pratique, ils jouent un rôle social essentiel en rapprochant les citoyens du système de justice. Ceux qui s'inquiètent de leur nombre ne réalisent pas à quel point la partie n'est jamais gagnée d'avance.

L'action collective ne met pas en scène un individu contre une ou plusieurs parties adverses, mais un citoyen au nom de nombreux autres. Du point de vue du public, cela fait toute la différence. Lorsque la décision tombe, des centaines, voire des milliers de personnes se sentent interpellées - pas uniquement dans leurs opinions, mais parce que l'affaire les concerne directement.

Il n'est pas étonnant que les médias s'intéressent à ce type de causes. Elles rejoignent l'expérience du simple citoyen dans ce qu'elle a de plus frustrant : le sentiment d'avoir été floué ou, au minimum, traité comme une quantité négligeable, et de ne pas avoir un mot à dire. L'action collective est parfois la seule façon de faire valoir ses droits contre des institutions publiques et de grandes entreprises.

Y a-t-il trop de recours collectifs ? Air connu, en particulier au Québec. C'est oublier ce qu'il faut de temps et d'énergie pour mener une telle bataille.

Il faut d'abord convaincre le tribunal d'autoriser le recours. Seuls les requérants qui passent ce premier tamis auront une chance d'être entendus sur le fond. Et à partir du 1er janvier, certains devront affronter une étape supplémentaire, puisqu'en vertu du nouveau Code de procédure civile, les défendeurs pourront demander la permission d'interjeter appel de cette autorisation. Ceux qui verront leur recours maintenu s'embarqueront ensuite pour des années de procédures, à moins qu'un règlement à l'amiable n'intervienne en chemin.

Au coeur de ces procès interminables, il y a évidemment des cabinets d'avocats spécialisés, mais aussi de simples particuliers qui, en tant que représentant ou principal responsable du recours, deviennent le visage du groupe.

Ceux qui sont à l'origine de la démarche finiront souvent par y consacrer un nombre d'heures incalculable. Et même ceux qui jouent seulement le rôle de représentant désigné risquent d'avoir à payer un peu de leur personne. Voir ses affirmations disséquées et relativisées devant un juge n'a rien de très agréable, encore moins quand il est question de sa propre santé.

Dans tous les cas, ces braves se trouvent plongés au coeur d'un système lourd, complexe et exigeant. Ils peuvent en témoigner mieux que quiconque : la justice est une épreuve d'endurance.

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