Le sacrifié... responsable

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Dans plusieurs passages du jugement torrentiel de la cour, on sent une réelle indignation du juge ontarien devant la décapitation politique de Mike Duffy, écrit notre chroniqueur.

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Yves Boisvert
La Presse

De toute évidence, le juge Charles Vaillancourt n'avait pas l'intention d'être utilisé pour faire le ménage du Sénat. Et encore moins d'être l'instrument d'une exécution politique du bureau de Stephen Harper.

Dans plusieurs passages de ce jugement torrentiel, on sent une réelle indignation du juge ontarien devant la décapitation politique de Mike Duffy. Ce n'est pas dit dans ces mots-là, encore que certains passages soient très peu orthodoxes, mais ça ressort sans l'ombre d'un doute.

Non pas que le sénateur Duffy ait géré ses fonds avec rigueur. L'inextricable mélange de ses activités personnelles, partisanes et professionnelles a créé un flou artistique qui permettait de se faire rembourser des dépenses de manière excessive.

Mais pour prouver un état d'esprit coupable, ou une intention criminelle, encore faut-il démontrer une déviation par rapport aux normes de son institution. La Couronne doit prouver que le comportement du sénateur présente un « écart marqué » par rapport à celui d'un sénateur moyen, raisonnable.

Cette preuve comparative n'est jamais venue. On voit au contraire s'étaler dans ce jugement toutes sortes de pratiques vasouilleuses, de conseils approximatifs, bref, un laxisme institutionnalisé au Sénat.

Duffy était peut-être le champion dans le genre, mais l'atmosphère de molle gestion et de laisser-faire a favorisé ces abus, étalés au grand jour, d'ailleurs, et dûment approuvés par les gestionnaires.

***

Ça n'a évidemment pas de sens qu'un sénateur ait pu prétendre « résider » à l'Île-du-Prince-Édouard en étant un résidant de la banlieue d'Ottawa. Mais Duffy était un sénateur représentant cette province. Et surtout, les règles semblaient permettre une déclaration de résidence semblable. Ridicule de demander des « per diem » pour des dépenses à Ottawa ? Assurément. Mais encore là, constate le juge après un long développement sur le concept de résidence et la preuve réglementaire de l'époque, c'était fait en toute transparence et ça semblait accepté.

D'ailleurs, les règles ont été réécrites, ou plutôt écrites, après le scandale des dépenses. Ce qu'a fait Mike Duffy est maintenant clairement interdit.

Encore là, le gaspillage et les privilèges indus ne sont pas nécessairement un crime...

***

La pièce de résistance était le chèque de 90 172 $ que Mike Duffy a fait pour rembourser ses dépenses injustifiées. On sait depuis que l'argent lui a été donné par Nigel Wright, chef de cabinet de Stephen Harper, pour mettre fin à la controverse. Duffy était réfractaire à l'idée, car c'était admettre ce qu'il n'admettait pas : que ses dépenses n'étaient pas admissibles.

Qu'importe, la pression politique a été telle qu'il a remboursé et prétendu l'avoir fait lui-même.

Le Couronne plaidait que l'acceptation de l'argent de Wright par Duffy était un acte de corruption, un versement donné en échange de l'exécution de ses fonctions de sénateur. Le juge a rejeté cette interprétation étirée à l'extrême de l'article du Code criminel - qui vise un réel détournement de la fonction contre un pot-de-vin.

Dans le cas qui nous occupe, le versement de 90 000 $ n'était pas au bénéfice de Duffy, qu'on a forcé à accepter, comme le montre une montagne d'échanges de courriels. Le vrai bénéficiaire de ce versement était le bureau du premier ministre Harper, qui pouvait enfin mettre fin au scandale de « son » sénateur. Le juge expose en détail la mise en scène des gens du PM pour « tuer » la nouvelle.

Le juge est franchement dégoûté devant l'étalage de ce scénario orchestré en haut lieu pour faire croire au public que Duffy avait lui-même payé. Mais de « corruption » ou d'intention criminelle, il n'y a nulle trace.

***

On ne manquera pas de dépeindre Mike Duffy comme une victime politique. C'est vrai en partie. On l'a largué après l'avoir utilisé abondamment, vu que c'était une grande vedette de la télé politique au Canada anglais. On l'a épinglé pour avoir fait ce que bien d'autres ont fait.

Mais payer à travers un consultant un entraîneur personnel qui est censé donner des idées sur la santé des personnes âgées... Si ce n'est pas un crime, c'est un manque d'éthique évident.

Le juge, indulgent, note que Duffy était peut-être parfois assis sur un vélo stationnaire, mais, de toute évidence, n'a pas fait trop d'exercice et beaucoup de consultations...

Le fait est aussi que bien des sénateurs, la plupart, en fait, n'ont jamais utilisé le prétexte des règles floues pour faire des dépenses excessives. C'est donc à bon droit que Mike Duffy a été dénoncé, comme plusieurs autres. Il a une responsabilité morale dans tout ça.

Ça n'en faisait pas un fraudeur pour autant. Se foutre de l'argent public, n'avoir aucun scrupule, presser le citron de ses privilèges au maximum, ça devrait vous faire perdre la considération du public, même votre job, pas nécessairement vous envoyer en prison pour faire un exemple.

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