Abolir les jurys ?

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Yves Boisvert
La Presse

La justice s'est toujours méfiée des jurys, ce qui me semble une excellente raison de les conserver.

Il ne faut pas s'étonner que les gens critiquent les jurys après un verdict impopulaire. Mais j'étais estomaqué de lire mardi dans La Presse, sous la plume d'un éminent professeur de droit, un plaidoyer pour l'abolition du procès par jury.

« La justice serait bien mieux servie directement par des juges et non des amateurs ! », écrit Patrice Garant - tout en reconnaissant que la Constitution empêche de les abolir.

Pourquoi ? Parce que « l'expérience nous révèle que les questions soumises aux jurés, qui en somme sont des profanes, sont d'une grande complexité d'ordre technique, scientifique, médical, psychiatrique ».

Tandis que les juges, eux, sont des « professionnels qui, par leur formation et leur expérience, sont les plus aptes à se pencher sur ces questions ». Ils sont en outre « imprégnés de l'impartialité requise », indépendants et ont même de la formation continue...

Voilà de bien curieux arguments. Car s'il y a un domaine où les juges ne sont pas formés, c'est bien la science. Issus largement des sciences humaines, les avocats ont des bases scientifiques généralement médiocres et plusieurs ont fui les mathématiques le plus rapidement possible dans leurs études, pour leur plus grand bien à tous - les maths et les étudiants.

J'ai vu nombre de juges se faire enfirouaper superbement par de beaux parleurs munis de diplômes. On en a vu se faire hypnotiser par des charmeurs de serpents en habit de docteur.

Le juge moyen n'est ni plus ni moins capable que le jury de trancher entre deux experts en opération du genou, deux chimistes experts en documents ou deux balisticiens.

***

Ce paternalisme n'est pas nouveau, remarquez bien. Aux États-Unis, l'institution a d'abord été réservée aux hommes propriétaires. Quand ils n'étaient pas exclus par la loi, les Noirs étaient écartés par les autres règles « neutres » - ainsi, en Alabama, il fallait être un digne représentant de la communauté. Certains États interdisaient aux athées d'être jurés.

On n'en critiquait pas moins les jurys pour leur incompétence présumée.

Encore aujourd'hui, les règles entourant ce qui peut être dit aux jurés et ce qui doit leur être caché sont un rien infantilisantes.

On présume en effet que le juge, ce professionnel, peut sans dommage être exposé à toutes les vérités : il saura trier savamment ce qui est admissible et ce qui ne l'est pas pour prendre sa décision.

***

Ce qui est relativement nouveau, par contre, c'est de voir des autorités du monde de la justice critiquer aussi durement le jury.

Je subodore que la condamnation pour meurtre au premier degré de l'ancien juge de la Cour d'appel Jacques Delisle y est pour quelque chose.

Le débat au procès Delisle avait porté en bonne partie sur la preuve balistique. L'ancien juge en chef de la Cour d'appel, Pierre Michaud, a déclaré à Radio-Canada que les jurys sont peu à même d'évaluer ces preuves techniques complexes.

Ce n'était pourtant pas si complexe. Il fallait simplement faire preuve de bon sens, comme un juge l'aurait fait s'il avait eu à décider.

La Cour d'appel a d'ailleurs confirmé ce verdict et la Cour suprême n'a même pas jugé bon d'entendre l'affaire.

Quoi qu'il en soit, cette condamnation a traumatisé une partie du milieu judiciaire, qui pouvait cette fois s'identifier à l'accusé.

S'il avait daigné s'adresser aux 12 citoyens qui devaient le juger, au lieu de se taire, peut-être aurait-il pu s'expliquer, soulever un doute, se faire acquitter. Se taire quand on est accusé d'un crime semblable, c'est sans doute un droit, mais c'est bien plus mystérieux et incompréhensible que toutes les analyses balistiques...

***

Ça ne veut pas dire que les procès devant jury ne devraient pas être limités. Mais pas pour des raisons de « complexité » de la preuve. La plupart du temps, il faut juger de la crédibilité des témoins, pas refaire la théorie de la relativité.

Ce qui est un réel problème, en ce moment, c'est d'enrôler des jurés pour un an, un an et demi. Ça, c'est insensé. Ça, ce devrait être une préoccupation urgente de la justice.

Qui peut se permettre d'être absent de son travail pendant un an et demi ?

Mais ça, c'est un problème d'organisation de la preuve et des procès. Un chantier urgent pour la poursuite, pour les juges et le ministère de la Justice. Simplifier la justice. Pas pour présumer de l'idiotie des jurés. Pour rendre la justice gérable.

***

Enfin, s'il y a une cause qui nous enseigne exactement le contraire de ce que suggère le prof Garant, c'est bien l'affaire Turcotte. Les résultats différents sont le fait de deux preuves différentes. Donnez des experts faibles à la cour, vous aurez un résultat aléatoire - juge ou jury.

Rien n'est parfait. Mais la présence de citoyens comme juges des faits n'est pas une faiblesse du système judiciaire criminel (le jury est aboli dans les causes civiles au Québec depuis 40 ans). C'est au contraire ses anticorps. Les jurés le rendent plus fort. Plus démocratique. Moins corporatiste. Ils sont un moyen aussi d'arrondir les angles carrés de la justice. Et même parfois de refuser l'application exagérée d'une loi.

Après 800 ans, en fait, on peut dire que peu d'institutions ont aussi bien résisté au temps en s'adaptant aussi bien aux époques.

On devrait le chérir, pas le bazarder.

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