ÉcoRénov et Rénoclimat: des réponses

Depuis le temps que je songe à changer mon vieux système au mazout qui me coûte une fortune de chauffage, maintenant, c'est décidé! La facture s'élève à environ 4600 $, mais avec les subventions de 37 % que Québec vient de lancer, le jeu en vaut la chandelle.

Lundi dernier, le gouvernement Marois a sorti sa boîte à outils pour retaper l'économie et le marché du travail, dans une offensive aux allures de mini-budget. Au programme: deux mesures pour encourager les propriétaires à entreprendre des rénovations écoénergétiques.

Avec la création du crédit d'impôt temporaire ÉcoRénov, les bricoleurs peuvent obtenir un coup de main de 10 000 $ d'ici 12 mois. À cela s'ajoute une aide de 1275 $ pour ceux qui changent leur système de chauffage dans le cadre d'un nouveau volet du programme actuel Rénoclimat.

Comme vous avez été nombreux à me poser des questions sur ces programmes, je profite de mon courrier des lecteurs pour répondre à toutes vos interrogations.

-Les programmes sont-ils déjà en vigueur?

Oui ! Le crédit d'impôt ÉcoRénov est entré en vigueur le 8 octobre 2013 précisément. En fait, les travaux de rénovation écoresponsables seront reconnus si leur réalisation a été confiée à un entrepreneur aux termes d'une entente conclue après le 7 octobre 2013 et avant le 1^er novembre 2014. Les particuliers toucheront le crédit lorsqu'ils feront leur déclaration de revenus 2013 ou 2014.

-Est-ce que les crédits sont rétroactifs au 1^er janvier 2013?

Dommage pour ceux qui viennent juste d'exécuter des travaux. «J'ai changé mon système de chauffage au mazout le 7 octobre pour un système entièrement électrique», me disait une lectrice cette semaine. Désolée. Le crédit n'est pas rétroactif.

-Où peut-on se renseigner sur la valeur d'un crédit potentiel concernant nos plans de rénovation?

Grosso modo, le crédit ÉcoRénov équivaut à 20 % des dépenses de rénovations vertes, jusqu'à concurrence d'un crédit maximal de 10 000 $ par habitation admissible. Comme la première tranche de 2500 $ de dépenses ne donnera pas droit au crédit, il faudra donc dépenser 52 500 $ pour toucher le crédit maximal.

Cette semaine, le gouvernement a publié un bulletin d'information qui donne tous les détails sur le crédit ÉcoRénov.

Par ailleurs, Québec a ajouté un nouveau volet au programme Rénoclimat. Ce programme donne déjà jusqu'à 12 000 $ aux propriétaires qui font des rénovations écoénergétiques (isolation du grenier, installation d'un système de géothermie, etc.).

Désormais, le programme accordera une aide allant jusqu'à 1275 $ aux particuliers qui remplaceront leur système de chauffage fonctionnant à l'énergie fossile par un système utilisant une source d'énergie renouvelable. Vous trouverez les paramètres du programme actuel de Rénoclimat sur le web.

Les renseignements sur le nouveau volet devraient être ajoutés bientôt.

-Où peut-on se procurer la liste des rénovations vertes admissibles?

Isolation, remplacement des portes et fenêtres, étanchéisation des fondations, changement du système de chauffage ou de climatisation, décontamination... La liste des rénovations admissibles à ÉcoRénov est longue, mais les travaux doivent respecter des critères bien précis. Les détails se trouvent dans le bulletin d'information. Mais la liste sera disponible dans les prochains jours sur le site internet de Revenu Québec.

-Comment être certain que les dépenses seront admissibles à ÉcoRénov et Rénoclimat?

Pour le crédit ÉcoRénov, il faut se fier à la liste des rénovations admissibles. Quant à Rénoclimat, il faut procéder à une évaluation avant et après les travaux pour obtenir la subvention.

-Est-ce que tous les travaux admissibles à Rénoclimat le sont aussi à ÉcoRénov?

Rénoclimat et ÉcoRénov sont des programmes distincts qui ont leurs critères propres. Les propriétaires peuvent avoir droit aux deux programmes pour les mêmes rénovations, pourvu qu'elles soient admissibles à chacun des programmes.

Par contre, le crédit ÉcoRénov ne sera pas applicable à des dépenses qui ont fait l'objet d'une autre aide gouvernementale (ex.: crédit d'impôt pour frais médicaux), d'une aide non gouvernementale (ex.: programme de remplacement de Gaz Métro) ou d'une indemnisation d'assurances.

-Est-ce que je peux demander le crédit ÉcoRénov deux fois: 10 000 $ pour ma maison et 10 000 $ mon chalet?

Absolument! «Dans l'éventualité où toutes les conditions sont respectées, un particulier propriétaire ou copropriétaire de plus d'une habitation admissible pourra bénéficier d'un crédit d'impôt maximal de 10 000 $ à l'égard de chacune de ces habitations», m'a répondu Revenu Québec.

-Le crédit s'applique-t-il à des travaux d'agrandissement ou seulement à des rénovations à ma maison existante?

Les travaux de rénovation écoresponsable doivent se rapporter à des parties existantes de l'habitation du particulier, selon Revenu Québec.

-Le crédit est-il applicable à des travaux sur mon plex. Si je remplace la fournaise de mon locataire, ça marche ou pas?

Les travaux effectués sur un duplex sont admissibles, si le particulier en est le propriétaire occupant et que les travaux se rapportent au logement qu'il habite. Par contre, les dépenses liées uniquement au logement d'un locataire ne sont pas admissibles.

Dans l'éventualité où les travaux sont faits à l'égard du duplex dans son ensemble, une proportion des dépenses devra être faite pour déterminer la part admissible au crédit, m'a répondu le fisc.

-S'agit-il d'un crédit remboursable ou non remboursable?

Le crédit ÉcoRénov est remboursable, ce qui signifie que les contribuables qui ne paient aucun impôt auront droit quand même à cette économie d'impôt. Québec leur enverra un chèque.