La fiscalité bipolaire du Québec

Au Québec, il n'y a pas que la température qui passe d'un extrême à l'autre. L'impôt des particuliers aussi.

Globalement, la pression fiscale est forte au Québec. L'ensemble des prélèvements fiscaux des gouvernements (impôts des particuliers, des sociétés, taxes à la consommation et sur la masse salariale, impôts fonciers, etc.) représente 37% du produit intérieur brut de la province.

C'est moins qu'en France (43%) ou que dans les pays scandinaves (jusqu'à 48%!). Mais c'est beaucoup plus que dans le reste du Canada (30%) et qu'aux États-Unis (25%), quoique nous ayons en échange des services qu'eux n'ont pas.

Or, le fardeau fiscal est loin d'être le même pour tous les Québécois.

Si vous êtes une famille monoparentale à revenu modeste, le Québec est tout simplement le meilleur endroit du monde d'un point de vue fiscal. Avec deux enfants, votre charge fiscale nette est carrément négative, c'est-à-dire que vos prestations gouvernementales dépassent largement les impôts que vous devez payer.

Le Québec est aussi l'endroit au monde où les familles de la classe moyenne ont la charge fiscale nette la plus légère. Vous y serez mieux que dans n'importe quel autre pays du G7, mieux que dans n'importe quelle autre province canadienne, confirme une étude publiée cette semaine par la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques, qui fêtait son 10e anniversaire.

Par contre, lorsque votre salaire dépasse la moyenne (environ 40 000$ au Québec), la situation change du tout au tout. Avec un salaire d'environ 67 000$, par exemple, c'est au Québec que les familles ont le plus lourd fardeau au pays, tant les familles monoparentales que celles où les deux conjoints gagnent ce salaire. Et je ne vous parle pas des célibataires!

Si vous cherchez le paradis des familles aisées, c'est en Colombie-Britannique qu'il se trouve. Mais l'Alberta, avec son taux d'imposition unique de 10%, est l'eldorado des familles riches, celles qui gagnent plus de 300 000$ environ.

On le voit, le système québécois est extrêmement progressif. Il donne des ailes aux plus démunis, mais pèse lourd sur les contribuables plus aisés. En fait, il n'y a pas une province canadienne, pas un seul pays de l'OCDE où la progressivité est aussi prononcée. Et il n'y a pas un endroit au monde où vos deux enfants feront une aussi grande différence dans votre déclaration de revenus... à part la République tchèque et l'lrlande.

Le Québec offre un soutien important aux familles à revenu modeste. Et c'est très bien. Personne ne veut voir des enfants dans la misère. Mais comme la province ne roule pas sur l'or, l'aide disparaît à vue d'oeil dès que les revenus augmentent. On passe de zéro à 50% d'impôt en moins de temps qu'il n'en faut pour crier Marceau!

Personne ne remet en question le principe de la redistribution de la richesse, mais une progressivité aussi marquée peut avoir des effets pervers. Les travailleurs à faible revenu auront peu envie de gagner davantage, tandis que les hauts salariés auront le goût de migrer vers l'Ouest canadien... ou peut-être vers Andorre, comme un certain pilote de F1.

Saveur du mois

Parlant d'impôt, voici la saveur du mois dans le monde des fonds négociés en Bourse (FNB). Toujours à l'affût des nouveautés, First Asset avait lancé un concours auprès des conseillers financiers pour trouver ce qui manque dans l'univers des FNB. On lui a suggéré de lancer un fonds d'obligations gouvernementales à coupons détachés qui serait plus efficace sur le plan fiscal.

Comme je l'ai écrit dans une chronique récente, la majorité des obligations sont présentement à prime, à cause de la baisse des taux d'intérêt. Année après année, les détenteurs doivent payer des impôts sur des intérêts plus élevés que leur rendement véritable. Et la perte en capital qu'ils encaisseront à l'échéance leur permettra d'effacer seulement la moitié de cet impôt excédentaire. Cela fait en sorte que beaucoup de FNB d'obligations ont un taux d'imposition réel d'environ 70%.

Le nouveau fonds First Asset DEX 1-5 Year Laddered Gov. Strip Bond (BXF) devrait avoir un traitement fiscal moins nocif. Mais ne vous attendez pas à des rendements miraculeux. Son plus proche concurrent, le iShares 1-5 Year Laddered Government Bond Index Fund, offre un rendement à maturité de 1,4%. Et les investisseurs vont souffrir si les taux d'intérêt continuent de monter comme en mai. Déjà, la plupart des fonds d'obligations étaient dans le rouge le mois dernier.

Autant rester dans un compte à intérêt élevé (1,5%) ou avec un certificat de placement (2,7%).

Et parlant de FNB, voici la réponse à un lecteur qui se demande comment fonctionne l'impôt sur ce type de fonds. Ce n'est pas sorcier, le traitement fiscal est le même que si l'investisseur détenait les titres dans son portefeuille.

Tout dépendant du contenu, les distributions versées par les FNB sont un mélange d'intérêt, de dividendes canadiens ou étrangers, de gains en capital et de retour de capital. Même si les distributions sont parfois identifiées de manière générale comme des dividendes, le terme n'est pas juste. Ce serait trop beau pour être vrai!