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Tout au contraire, Monsieur le Juge

Je sais, je comprends et j'accepte que la justice est une bête aux multiples subtilités. Je sais, je comprends et j'accepte que la décision d'emprisonner un homme doive se prendre de façon froide, loin de la rumeur de la rue.

Je ne hurlais donc pas, le 5 juillet 2011, quand un jury a décidé que Guy Turcotte n'était pas criminellement responsable du meurtre de ses deux enfants.

Mais ce coup-ci, sur la question de la remise en liberté de Turcotte en attendant son second procès, si. Je hurle un peu.

***

Il faut savoir que la remise en liberté avant procès - alinéa 11 e) de la Charte des droits et libertés - est la règle, pas l'exception, dans notre cadre juridique. Le juge André Vincent le souligne dans sa décision.

Trois critères guident les juges qui doivent décider si, oui ou non, une personne accusée peut être remise en liberté d'ici à son procès.

a) Il faut déterminer si l'accusé pourrait tenter d'échapper à son procès. Ce n'est pas le cas avec Turcotte, nous dit le juge Vincent.

b) Il faut déterminer si l'accusé représente un danger pour le public. Le juge Vincent a décidé, après avoir entendu les experts, que ce n'est pas le cas.

c) Il faut déterminer si la libération de l'accusé pourrait miner la confiance du public dans l'administration de la justice, à partir de critères comme l'apparent bien-fondé de l'accusation, la gravité de l'infraction et la lourdeur de la peine, advenant un verdict de culpabilité. Le juge considère que, non, la confiance du public ne sera pas minée par la remise en liberté de Turcotte.

Je cite le juge André Vincent, à la fin de sa décision: «Le Tribunal est confiant qu'un public bien informé des faits de la cause et du droit applicable en matière de remise en liberté provisoire ne considérerait pas que la décision de permettre au requérant de retrouver sa liberté assortie de conditions minerait sa confiance dans l'administration de la justice, tout au contraire.»

Et c'est ici que je hurle un peu, Monsieur le Juge. «Tout au contraire», dites-vous? Il y a quelque chose d'éminemment frondeur dans ce «tout au contraire», comme un pied de nez au traumatisme collectif subi dans la foulée de l'affaire Turcotte.

Je l'ai écrit plus haut: je suis d'accord avec le principe d'une justice rendue en marge des perceptions des hommes, loin des cris qui réclament qu'on pende les criminels haut et court.

Mais l'article 515, paragraphe 10, alinéa c), suggère justement qu'on ne peut pas complètement ignorer les perceptions des hommes, l'état d'esprit d'une communauté quand vient le temps de décider si, oui ou non, un accusé peut être remis en liberté provisoire en attendant son procès. Ce sont ces perceptions qui forment la confiance du public dans l'administration de la justice.

C'est vrai, la remise en liberté avant procès est la règle et non l'exception, dans notre système. Adèle Sorella et Cathy Gauthier ont été accusées, ces dernières années, d'avoir tué leurs enfants. En attendant leur procès, c'est vrai, elles ont pu recouvrer leur liberté (elles ont toutes deux été trouvées coupables).

Mais il faut vivre sous une roche pour ne pas voir que le cas de Guy Turcotte est un cas d'exception. L'affaire Turcotte a frappé l'imaginaire collectif comme aucun autre, ces dernières années. Ce n'est pas une raison pour condamner Guy Turcotte. On est justement dans l'exception, ici, pas dans la règle, même en matière de confiance dans le système de justice.

On peine à imaginer une affaire plus épouvantable que celle d'un père qui assassine ses enfants à coups de couteau, alors que ceux-ci le supplient d'arrêter.

Si l'article 515, paragraphe 10 alinéa c) ne s'applique pas au cas de Guy Turcotte, il s'applique à qui?

Il faut vivre sous une roche pour penser que la libération provisoire de Turcotte améliore la confiance du public dans l'administration de la justice.

***

Un juge peut se tromper. Ça se peut. Ça arrive. Peut-être est-ce le cas du juge André Vincent dans cette affaire. Je peux accepter ça.

Ce que je n'accepte pas, c'est que le juge Vincent se transforme en chroniqueur d'humeur, dans sa décision.

En effet, à la page 10, il fait écho à la réprobation populaire qui a accueilli le verdict du procès Turcotte, en 2011. Et il écrit: «Les reproches qu'ils [sic] leur ont été adressés sont non seulement inappropriés, mais indiquent une méconnaissance de notre système de justice et un irrespect pour la fonction qu'ils ont occupée.»

C'est quoi le rapport, Monsieur le Juge? Avec les faits de la cause qui nous occupe, la remise en liberté provisoire de Guy Turcotte, je veux dire...

Pourquoi ce jab mesquin à la plèbe qui n'a pas su réagir avec la froideur d'un magistrat? Je ne dis pas que vous avez tort, je dis que ce passage-là n'a pas sa place dans une décision froidement basée sur les faits...

Je dis que ça trahit un état d'esprit, aussi.

On a l'impression d'un juge qui a pris le bord du système de justice, un système qui a été mal compris dans l'affaire Turcotte. Notez que je dis qu'il a pris le bord du système. Pas celui de la justice...

On a l'impression d'un juge qui veut tellement s'éloigner de la perception des hommes qu'il en oublie complètement que l'alinéa c) du paragraphe 10 de l'article 515 dit justement qu'il ne faut pas mépriser cette perception, dans certains cas.

Pour joindre notre chroniqueur: plagace@lapresse.ca




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