Un gogo naît chaque minute disait un ancêtre. Mais, même au XXIe siècle, un régime d'assurance contre la fraude dans les services et produits financiers ne pourrait servir de garde-fou contre la «naïveté crasse».
C'est du moins ce que reconnaissent les apôtres d'un éventuel fonds universel et obligatoire de protection des investisseurs.
D'où la question: devrait-on indemniser les gens qui ne vérifient même pas si la personne avec qui elles font affaire est inscrite auprès de l'Autorité des marchés financiers (AMF)?
D'autre part, au moins un des géants de l'assurance au Canada prend la peine d'avertir par écrit ses clients de ne jamais faire un prêt à l'un de ses intermédiaires, ni signer un chèque à son nom. Cela signifie que même les grandes organisations n'excluent pas à 100% la possibilité qu'un renard entre dans leur poulailler.
Si vous êtes victime d'une fraude, vous appellerez sans doute la police. Mais voici quelques autres ressources en cas de doute ou de litige.
L'Autorité des marchés financiers (www.lautorite.qc.ca) a des bureaux à Québec (418 525-0337) et à Montréal (514 395-0337) ou sans frais 877 525-0337.
En plus de ses rôles de gendarme et d'éducateur, l'AMF gère le Fonds d'indemnisation des services financiers qui vous protège au Québec en cas de fraude de la part d'un représentant en fonds communs de placement, s'il est dûment enregistré.
Ailleurs au Canada, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (www.autorites-valeurs-mobilieres.ca) pourront vous indiquer les instances provinciales ou territoriales exerçant les mêmes fonctions.
La liste apparaît d'ailleurs dans les publications des ACVM. L'une d'elles explique aussi aux novices l'ensemble des produits d'investissement, le type de rendement, les frais et le niveau de risque qu'on doit associer à chacun. Une autre contient une liste de vérifications pour détecter les fraudes et les escroqueries.
L'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (www.iiroc.ca) a un bureau à Montréal (514 878-2854 ou sans frais 1 877 442-4322). Il peut aussi vous orienter vers un service de médiation.
Chaque banque canadienne (de même que le Mouvement Desjardins) a un ombudsman pour traiter en dernier recours des insatisfactions qui n'ont pas été résolues au niveau de son service à la clientèle.
Pour les firmes participantes et leurs clients, l'Ombudsman des services bancaires et d'investissement (www.osbi.ca) peut, en dernier lieu, émettre des recommandations (non-coercitives) présentées comme une solution de rechange au recours judiciaire.
L'AMF offre aussi une médiation pour les litiges qui surviennent dans les institutions sous sa juridiction.
L'assurance-dépôts vous protège, quant à elle, contre le risque d'insolvabilité d'une institution participante, jusqu'à concurrence de 100 000$. Ceci s'applique aux comptes de chèques ou d'épargne et aux certificats de placements garantis, mais exclut les fonds communs de placement et les portefeuilles d'obligations et d'actions. Le fonds québécois administré par l'AMF couvre principalement les caisses populaires et les fiducies. Les clients des banques sont sous l'égide de la Société d'assurance-dépôts du Canada.