La Société des transports de Montréal (STM) entreprend cette semaine, avec plusieurs atouts en main, des négociations avec Bombardier et Alstom au sujet du remplacement des voitures du métro .

La STM est allée chercher des atouts auprès de l'Agence métropolitaine de transport (AMT) et de la Toronto Transit Commission (TTC), qui ont récemment conclu des contrats avec Bombardier Transport. Plus précisément, la STM a eu accès aux clauses de gestion du risque et aux clauses commerciales à incidence financière prévues à ces contrats. Or, ce sont justement ces clauses qui sont au coeur des discussions avec le consortium Bombardier-Alstom.

«Ce type de clauses a déjà fait l'objet de discussions avant nous, a déclaré le directeur général de la STM, Yves Devin, en entrevue avec La Presse cette semaine. Nous allons nous en servir comme lignes directrices pour déterminer ce qui est raisonnable et ce que serait un juste prix dans le contexte d'aujourd'hui.»

Au début de la semaine, la TTC a choisi Bombardier pour la construction de 204 voitures de tramway. En 2006, la commission avait également sélectionné Bombardier pour la construction de 234 voitures de métro. En août dernier, l'AMT a accordé à Bombardier un contrat pour la construction de 20 locomotives hybrides.

«Nous avons eu une entente avec l'AMT afin d'avoir leurs clauses, a indiqué M. Devin. Nos avocats sont là-dedans, ils sont en train de voir ce qui a été négocié par rapport à ça.»

Il a ajouté que grâce à ses contacts avec la TTC, la STM aura également accès aux clauses de gestion du risque et aux clauses commerciales à incidence financière des contrats de voitures de tramway et de métro de la capitale ontarienne.

Offre commune

C'est en décembre dernier que Bombardier et Alstom ont déposé une offre commune pour remplacer les 342 voitures MR-63 du métro de Montréal. Rapidement, la STM a fait savoir que le prix demandé par le consortium était beaucoup plus élevé que ce qu'avait prévu la société, soit 1,7 milliard plutôt que 1,2 milliard. Des sources ont également indiqué que la soumission de Bombardier-Alstom n'était pas conforme aux exigences de la STM.

M. Devin a confirmé cette information cette semaine, affirmant qu'il y avait tellement de différences entre les demandes de la STM et l'offre du consortium qu'il n'était pas possible de considérer celle-ci comme une soumission en bonne et due forme. Ces différences se trouvaient essentiellement dans les clauses de gestion du risque et les clauses commerciales à incidence financière.

M. Devin n'a toutefois pas voulu lancer la pierre aux membres du consortium, blâmant plutôt le manque de communication.

«Quand on est en appel d'offres, on n'a pas le droit de se parler, a-t-il déclaré. Ce que nous pensons, et nous le pensons sincèrement, c'est qu'il s'agit probablement d'une mauvaise compréhension de la part de chacun.»

Il n'en reste pas moins que les clauses en question sont particulièrement importantes. Elles touchent par exemple les garanties bancaires, l'échéancier des paiements ou la protection contre la fluctuation des devises et des prix des métaux.

«Le monde a beaucoup changé ces derniers mois, a expliqué le directeur exécutif de l'exploitation de la STM, Carl Desrosiers. C'est difficile pour les constructeurs de trouver du capital et des garanties. Je sais qu'en travaillant sur les tramways, Toronto a sondé ce qui s'est fait sur la planète pour voir ce qui permet de protéger l'acheteur et d'avoir un juste prix.»

Le ministre des Affaires municipales du Québec a autorisé la STM à entreprendre des négociations de gré à gré avec Bombardier et Alstom afin d'en arriver à une entente. Dans une lettre à M. Devin, le sous-ministre Jean-Paul Beaulieu souligne qu'il n'est pas question de changer les exigences concernant le contenu canadien des nouvelles voitures, fixé à un minimum de 60%. Par contre, les autres exigences pourront «faire l'objet de modifications dans le but de réduire le prix».

Le sous-ministre note que si ces modifications sont substantielles et si elles sont susceptibles d'inciter l'intérêt de concurrents, la STM devra permettre à ces concurrents de faire entendre. Et s'il y a intérêt, il faudra faire un nouvel appel d'offres public.