L'avocat de la Fondation Fer de Lance, Jean-Pierre Desmarais, vient d'être acquitté par le tribunal de la moitié des accusations pour lesquelles il avait été condamné à 18 mois de prison et 345 000 $ d'amende.
M. Desmarais avait été reconnu coupable d'avoir aidé la Fondation Fer de Lance à procéder à des placements sans prospectus et d'avoir agi comme courtier sans avoir le permis pour le faire, deux infractions à la Loi sur les valeurs mobilières.
Il a fait appel du jugement, et la Cour supérieure a maintenu les accusations dans le premier cas, mais annulé celles d'avoir agi illégalement comme courtier. La Fondation Fer de Lance avait convaincu des investisseurs de lui confier leur argent en leur promettant des rendements très intéressants.
Le procès portait sur 23 de ces investisseurs et 34 placements totalisant 1,37 million.